110 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 4999, rue des Ormes 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...E 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineur e pour le 5908, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 1515, rue Dozois...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...BANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victorin 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 1406, rue F...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 659, rue Giard 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 1384, rue Laurent -Hubert...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...IIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4526, rue des Patriotes 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 4526, rue des Patriotes 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Vi...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...Gril le du Service de l’urbanisme et de l’environnement Pour l'étude d'une demande d'urbanisme Tarif Dérogation mineure 500 $ Modification réglementaire 1 000 $ Modification réglementaire nécess...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...e disposition de boues aux étangs aérés 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du règlement 1290 -2023 concernant les dérogations mineures 8.2 Adoption du règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...ATIVES AUX CONSTRUCTIONS, OUVRAGES ET TRAVAUX RÉALISÉS EN PLAINE INONDABLE ADMISSI BLES À UNE DEMANDE DE DÉROGATION ................................ ......................... 13-367 ARTICLE 1159 CONSTRUCTIONS, OUVRAGE E...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...irs et du viaduc de la rue Saint -Antoine 8. Règlemen t 8.1 Adoption du règlement 1290 -2023 concernant les dérogations mineures 8.2 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1290 -2023 concernant les dérogations mineures 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1291 -2023 concernant l'imposi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...7. Avis de motion 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1290 -2023 concernant les dérogations mineures 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1291 -2023 con cernant l'impo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...s Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259, route Marie - Victorin 11.4 Demande d'approbation PIIA Sec teu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001 à 5003, rue Sainte -Thérèse 11.3 Demande de modification r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...URBANISME 11.1. Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2. Demande de dérogation mineure pour le 8, rue Lalumière 11.3. Demande de dérogation mineure pour le 6506, route Marie -Victorin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande de dérog ation mineure pour le 8, rue Lalumière 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259, route Marie -Victorin 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 6506, rout...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...99, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré ré sidentiel de 96 unités d'habitation 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259, route Marie -Victorin 11.4 Demande d'approbation PIIA Secteur patrimoni...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...du PIIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4526, rue des Patriotes 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 4526, ru e des Patriotes 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -V...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'approbation d'un permis de construction dans...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le lot 4 815 025 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille......
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...10.3 Demande de dérog ation mineure pour les adresses du 859 à 863, rue Lajeunesse 10.4 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 101 10.5 Demande de certificat d’autorisation d’afficha...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...1. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'afficha...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5660, rue Bourgchemin 11.4 Demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 069 11.5...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue Anne -De Nouë 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5326, rue de Vignieu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d'autorisation...
En savoir plus