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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...n d'affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.4 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5173 à 5175, route Marie -Victorin 11.5 Demande d'approbation d...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...jungle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001 à 5003, rue Sainte -Thérèse 11.3 Demande de modification r...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ruction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 10.3 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 859 à 863, rue Lajeunesse 10.4 Demande de dérogation mineure pour...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...on, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5660, rue Bourgchemin 11.4 Demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 069...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -118 - 7380, route Marie -Victorin - Lot 4 814 785 du cadadre du Québec 11.3...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...re 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue Anne -De Nouë 11.3 Demande de déroga tion mineure pour le 5326, rue de...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d’af...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...URBANISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineur e pour le 5908, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 1515, r...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour l e 8467, route Marie...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victorin 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 14...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...me 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 4175, route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'une demande de dérogation m...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...isle Et résolu unanimement : D'adopter l'ordre du jour en procédant au retrait des 3 points suivants : 4 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux; 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 4999, rue des Orm...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...éral Madame Mylène Rioux, greffière La séance de consultation publique porte sur les sujets suivants : − Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux − Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5257 au 5...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...PCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 5321, rue Bourgchemin 12.4 Demande de dérogation mineure pour le 638 à 640, rue...
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Séance du 10 mars 2020
...ion d'une demande de dé rogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur la rue Dansereau 11.3 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 991 562 situé sur la rue Moreau 11.4 Approbation d’un plan de constru...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ns le cadre du PIIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4526, rue des Patriotes 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 4526, ru e des Patriotes 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 7210, rou...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5034, rue l'Heureux 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 4010, rue des...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...savon 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 5174, rue L’Heureux 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 4999, rue des Or...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...est modifié par le retrait, au premier a linéa, de « L’article 1144 indique les critères d’acceptabilité d’une demande de dérogation. ». 52. L’article 1165 de ce règlement est modifié par le remplacement, au troisième...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victorin 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 1406, ru...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 1406, rue François -Xavier -Malhiot 11.6 Demande de dérogation mineure pour le 610 -650, rue Jacques (DM -2023 - 025) 11.7 Demande de dérogation mineure p...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...IIA Le Bo isé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour le 1406, rue François -Xavier -Malhiot 11.6 Demande de dérogation mineure pour le 610 -650, rue Jacques (DM -2023 -025) 11.7 Demande de dérogation mineure pour...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...ion d'autorisation d 'affichage dans le cadre du PIIA, secteur patrimonial pour le 463, rue Saint -Antoine 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 5200, rue Bourgchemin 11.5 Demande d'approbation d'un agrandissement dans...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...11.6 Demande d'approbation d'une construction dans le cadre du PIIA, secteur est, pour le 5741, rue Moreau 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 8707, route Marie -Victorin 12. Environnement 13. Travaux publics 1...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...e 2 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 8467, route Marie...
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