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Règlement de zonage 858-1-2009
...UN TERRAIN D’ANGLE .......................... 6-140 SOUS -SECTION § 42 DISPOSITIONS RELATIVES AU DRAINAGE DES LOTS ............................ 6-141 ARTICLE 327 LOTS VACANTS ................................ ....................
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...812 928 appartenant à la Colonie des Grèves et acquisition de gré à gré ou par voie d’expropriation des lots 4 812 919 et 4 812 926 19.2 Modification de la résolution 2019 -10 -345 versement d'une rémunération aux me...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Et résolu unanimement : D’autoriser la mairesse et la greffière à signer le renouvellement des baux de location des lots A et B avec respectivement Fermes Verbec Inc. et Philippe Moreau, selon les mêmes conditions, soit : • Lot...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...(Q-2, r.22) sur le lot où un dispositif d’évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées est prévu et sur les lots contigus; b) la localisation prévue des parties du dispositif d’évacuation, de réception ou de trai...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...IBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2 Nomination - par...
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Le Noblet, édition avril 2025
...rmé sa contribution, qui représente un montant maximum de 20 % de la valeur totale des travaux. La Ville cédera quatre lots dans un quadrilatère bordé, entre autres, par les rues Legendre, Lajeunesse et L’Heureux. Parmi ces lots, notons l...
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