285 résultats pour
-
Rubriques
Poules pondeuses en zone urbaine
...connaître la liste complète des restrictions liées à l’installation d’un abri pour poules et les matériaux interdits Règlement poulaillers urbains et poules pondeuses Renseignements Service de l’urbanisme et de l’environnemen...
En savoir plus -
Rubriques
Activités libres aux gymnases
...lants Dès le 9 janvier 2026 Ballon fourni. Preuve de l'âge obligatoire. Tarifs Résidents : GRATUIT avec preuve de résidence présentée au surveillant du gymnase Non-résidents...
En savoir plus -
Rubriques
Terrains de tennis et de pickleball
...on annuelle en ligne et la réactivation de votre carte se fera à distance par le Service durant les heures d’ouverture. Tarifs Résident : 18 $/année Non-résident : 27 $/année Notez que toutes les puces seront désact...
En savoir plus -
Rubriques
Allocation et prêt d’équipements logistiques
...tre en place un comité organisateur composé d’au moins deux résidents du voisinage âgés de 18 ans et plus. Respecter les règlements municipaux (boisson alcoolisée, feu de joie, fermeture de rue, etc.) Ne pas réaliser une activité à but lucrat...
En savoir plus -
Rubriques
Parc de conservation Barbe-Denys-De La Trinité
...dites). Secteur boisé avec sentiers accessibles à tous. Carte des sentiers (nouvelle version 2022) Règlementation du parc Installations Bancs et passerelles et signalisation Chiens acceptés, mais en laisse...
En savoir plus
-
Rubriques
Subvention pour les toilettes à faible débit
...s au sujet de ce programme, du formulaire à remplir et de la procédure à suivre en consultant les documents suivants : Règlement relatif au programme de subvention des toilettes à faible débit Remplir le formulaire et procédure
En savoir plus -
Rubriques
Plantes envahissantes
La Ville de Contrecœur rappelle que selon l’article 18 du règlement relatif aux nuisances et à la paix publique, tout propriétaire d’un terrain ou son occupant est tenu de laisser libre ce terrain d’herbe à poux ou d’herbe à poux en fleurs. Plu...
En savoir plus -
Rubriques
Agrile du frêne
...l’environnement. Dépliant sur l’agrile du frêne Formulaire de déclaration volontaire présence de frênes Règlement 1006-2015 relatif à la lutte contre la propagation de l’agrile du frêne Solutions mises en place Pour le...
En savoir plus -
Rubriques
Feu à ciel ouvert ou de brûlage
...tion de l’usage de foyers extérieurs spécialement aménagés à des fins de loisir dont l’usage est spécifiquement autorisé par règlement municipal, il est interdit de faire un feu à ciel ouvert ou de procéder à un brûlage, sans avoir obtenu au préalabl...
En savoir plus -
Actualités
Fin des abris d'auto temporaire le 15 avril
Règlement municipal Pour obtenir des renseignements additionnels, veuillez contacter le Service de l’urbanisme et de l’environnement : Téléphone : 450 587-5901, poste 222 Courriel : urbanisme@ville.contrecoeur.qc.ca
En savoir plus
-
Rubriques
Plan d’urbanisme
...ont les prises de décision de votre conseil municipal dans le futur. Ce plan est accompagné d’une révision complète des règlements d’urbanisme de Contrecœur en conformité avec le schéma d’aménagement de la MRC de Marguerite-D’Youville.
En savoir plus
-
Rubriques
Remises
...miliale, une remise supplémentaire est autorisée et doit servir à l’usage exclusif du propriétaire de l’habitation. Règlement concernant les remises
En savoir plus -
Rubriques
Espace canin
...n espace plus vaste pour courir, bancs, distributeurs de sacs et poubelles. Règles à suivre à l’espace canin Règlement relatif à l'utilisation du parc canin
En savoir plus -
Pages
Avis publics
En sus de ce qui précède, les avis publics mentionnés ci-dessous requièrent le mode de publication supplémentaire suivant : Appel d’offres public : publication dans un journal distribué sur le territoire et sur le système électronique d’app......
En savoir plus -
Rubriques
Mme Maud Allaire
...Ville; présider les séances du conseil municipal; signer les documents au nom de la Ville; veiller à ce que les règlements et les résolutions soient exécutés; s’assurer que les recettes de la Ville soient perçues et dépensées tel qu’...
En savoir plus
-
Rubriques
Nuisances et paix
Règlement relatif aux nuisances et à la paix.
En savoir plus -
Rubriques
Circulation
Règlement relatif à la circulation.
En savoir plus -
Rubriques
Plan d’action en développement durable 2019-2023
...ectifs pour la période 2019-2023. À terme en 2023, le PADD-E sera un levier pour enrichir les plans subséquents, les règlements et les politiques de la Ville. Le plan a été adopté par le conseil municipal en octobre 2019. À Contrec...
En savoir plus -
Rubriques
Prévention des incendies
Règlement relatif à la prévention des incendies.
En savoir plus -
Rubriques
Abonnement
Tarifs de l'abonnement Individuel Gratuit / 2 ans Familial Gratuit / 2 ans Individuel (non-résident) 40 $ / 2 ans Familial (non-résiden...
En savoir plus
-
Rubriques
Frais exigibles
...des documents sur place est sans frais. Cependant, des frais peuvent être exigés pour toute copie de document en vertu du Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - Premier projet de règlement U-100 relatif au zonage (correction de diverses dispositions de l’annexe A et du plan de l’annexe B)
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-100 -1 RELATIF AU ZONAGE, AFIN DE CORRIGER DIVERSES DISPOSITIONS DE L’ANNEXE A ET DU PLAN DE L’ANNEXE B À TOUTES LES PERSONNES SUS...
En savoir plus -
Faq
L’agrandissement du Port de Montréal à Contrecœur et l’arrivée du pôle logistique causeront-ils une augmentation du transport de matières dangereuses sur les voies ferrées ?
Consultez la foire aux questions.
En savoir plus -
Documents
Entrée en vigueur - Règlement E-104
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement A-108 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
En savoir plus