...es, sorties, trottoirs) libres en tout temps Ouvrir et fermer les établissements selon l’horaire prévu Appliquer les règlements d’utilisation des lieux Accueillir, répondre et aider les locataires, aux besoins. Produire les rapports d...
En savoir plus...Ville; présider les séances du conseil municipal; signer les documents au nom de la Ville; veiller à ce que les règlements et les résolutions soient exécutés; s’assurer que les recettes de la Ville soient perçues et dépensées tel qu’...
En savoir plus...mations, vous pouvez consulter les liens suivants : Loi sur les espèces sauvages (L.R.C. (1985), ch. W-9) Règlement sur les réserves d’espèces sauvages (C.R.C., ch. 1609)
En savoir plus...et de mes décisions. Monsieur Dansereau siège sur les comités ou organismes suivants : Comité consultatif d’urbanisme (CCU) Comité de retraite
En savoir plusRèglement relatif à la prévention des incendies.
En savoir plus...e, d’éviter des querelles entre voisins, informez-vous de la réglementation auprès de l’inspecteur municipal au Service de l’urbanisme et de l’environnement au 450 587-5901 , poste 248.
En savoir plus...t, la coupe d’un arbre est permise, moyennant l’obtention (sans frais) d’un certificat d’autorisation auprès du Service de l’urbanisme et de l’environnement à la mairie (5000, route Marie-Victorin). Demande de permis d’abattage d’arbres
En savoir plus...tion de l’usage de foyers extérieurs spécialement aménagés à des fins de loisir dont l’usage est spécifiquement autorisé par règlement municipal, il est interdit de faire un feu à ciel ouvert ou de procéder à un brûlage, sans avoir obtenu au préalabl...
En savoir plus...lus de la maison. Avant l’installation d’une piscine creusée, hors terre ou gonflable, adressez-vous au Service de l’urbanisme et de l’environnement afin de vérifier les différentes règles à respecter. Les propriétaires de piscines résid...
En savoir plus...miliale, une remise supplémentaire est autorisée et doit servir à l’usage exclusif du propriétaire de l’habitation. Règlement concernant les remises
En savoir plusRèglement relatif aux nuisances et à la paix.
En savoir plusRèglement relatif à la circulation.
En savoir plus...ertificat d’autorisation est nécessaire pour tenir une vente-débarras. Celui-ci s’obtient à la mairie auprès du Service de l’urbanisme et de l’environnement au coût de 10 $. La réglementation municipale précise qu’une vente-débarras ne peut durer plu...
En savoir plus...s abris d’autos temporaires de fabrication reconnue et certifiée sont autorisés. Renseignements Service de l’urbanisme et de l’environnement de la Ville de Contrecœur Téléphone : 450 587-5901 , poste 222
En savoir plus...des travaux et vous n’êtes pas certain si un permis est requis? N’hésitez pas à communiquer avec le Service de l’urbanisme et de l’environnement. Il nous fera plaisir de vous accompagner dans la démarche. Éviter les tracas et dép...
En savoir plus...corde une subvention au propriétaire d'un immeuble en considérant des travaux d'abattage de frênes effectués conformément au règlement de la Ville. Remplir le formulaire
En savoir plus...ct é . Formulaire d'inscription Pour s'inscrire Directives et conseils pour la plantation des arbres Règlement de la Ville de Contrecœur sur la plantation d’arbres Fiche de plantation Fiche de plantation Tuto...
En savoir plus...des documents sur place est sans frais. Cependant, des frais peuvent être exigés pour toute copie de document en vertu du Règlement sur les frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements...
En savoir plusEn sus de ce qui précède, les avis publics mentionnés ci-dessous requièrent le mode de publication supplémentaire suivant : Appel d’offres public : publication dans un journal distribué sur le territoire et sur le système électronique d’app......
En savoir plus...événements à venir et toute l’actualité municipale touchant au développement économique, au tourisme, à l’environnement, à l’urbanisme, à la culture, aux parcs et espaces verts, à la sécurité et à la vie collective. Le bulletin est publié trois...
En savoir plus...nérale Greffe Trésorerie et approvisionnement Ressources humaines Communications Urbanisme et environnement Bibliothèque Comptabilité et taxation Loisir et culture Tr...
En savoir plus...ectifs pour la période 2019-2023. À terme en 2023, le PADD-E sera un levier pour enrichir les plans subséquents, les règlements et les politiques de la Ville. Le plan a été adopté par le conseil municipal en octobre 2019. À Contrec...
En savoir plus...de gazon ou d’installation d’arbres, d’arbustes ou de haies. La demande de permis peut être effectuée auprès du Service de l'urbanisme et de l'environnement ou directement en ligne grâce à la plateforme Voilà! Demande de permis d’arrosage...
En savoir plusContactez le Service de l’urbanisme et de l’environnement au 450 587-5901 , poste 228, ou par courriel à environnement@ville.contrecoeur.qc.ca .
En savoir plus...s au sujet de ce programme, du formulaire à remplir et de la procédure à suivre en consultant les documents suivants : Règlement relatif au programme de subvention des toilettes à faible débit Remplir le formulaire et procédure
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