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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 1 ER SEPTEMBRE 2020 À 20 H AU CENTRE MULTIFONCTIONNEL ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la......
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Règlement de zonage 858-1-2009
........ ................................ ...... 7-169 SOUS -SECTION § 6 DISPOSITIONS RELATIVES AUX GUÉRITES DE CONTRÔLE .................. 7-169 ARTICLE 419 GÉNÉRALITÉ ................................ ................................
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...fient : IMMEUBLE Une unité d’évaluation qui comporte un terrain ou un groupe de terrain inscrit au rôle d’évaluation foncière de la Ville, ainsi qu’un terrain ou un groupe de terrain qui constitue une par...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...fier, de façon détaillée, de nouveaux secteurs de développement. Interventions : o Adopter des outils de contrôle réglementaire, assurant un développement séquentiel cohérent et durable pour les nouveaux secteurs de développeme...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...utilisation à de s fins autres que l'agriculture du lot 4 814 765 11.8. Adoption d'une résolution de contrôle intérimaire visant à interdire les nouvelles demandes de démolition d'immeuble sur le territoire de Con...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...r dudit terrain et que ce terrain est desservi par des services d’aqueduc et d’égout sanitaire et inscrit au rôle d’évaluation en vigueur. b) Unité de logement : une pièce ou un groupe de pièces communicantes aya...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...mutations immobilières; Considérant les frais reliés aux opérations de transfert du droit de propriété au niveau du rôle d’évaluation et des activités financières qui doivent être modifiés; Considérant qu'un avis de motion du présent...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...relier leur réservoir au système de supervision industrielle qui traite en temps réel un grand nombre de mesures et contrôle à distance les installations (SCADA) de Contrecoeur; Considérant qu'avec ce système de contrôle à distance, il de...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ckholm (ress ource en anglais) a récemment identifié l’importance des milieux humides comme puits de carbone et le rôle de l'eau douce dans l'atténuation des changements climatiques; Considérant que le Groupe de collaboration...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...PROJET DE RÈGLEMENT 1256 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1009 -2015 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
Page 1 de 2 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 AVRIL 2023 À 19 H ordre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt......
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...l’autorité de décider pour une activité ? PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL La mairesse invite à tour de rôle les membres du conseil à faire part de leurs commentaires et à transmettre de l'information s'ils le désiren...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...pour la réception du chalet de la piscine ? PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL La mairesse invite à tour de rôle les membres du conseil à faire part de leurs commentaires et à transmettre de l'information s'ils le désirent....
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ité de Calixa -Lavallée pour l'inspection de la générat rice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. Service incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration général...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ité de Calixa -Lavallée pour l'inspection de la génératrice et la programmation des alarmes au panneau de contrôle (SCADA) 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION G...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
Page 1 de 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 4 JUILLET 2023 À 19 H O rdre du jour 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour de la séance 3. Adopt......
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...et de stipuler que Hugue s Rabellino aura les pouvoirs et devoirs dans l'application, la surveillance et le contrôle de la règlementation conformément à l'article 9 du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats;...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...PROJET DE RÈGLEMENT 12 62 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1009 -2015 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIV I BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSABLES Considérant les embauches de...
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Séance du 4 février 2020
...ION GÉNÉRA LE 17.1 Autorisation de signature d'une entente de service avec GDG Environnement pour le contrôle de l'agrile du frêne au parc Cartier - Richard 17.2 Adoption d'une politique de sécurité civile 17...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...tion 1 du chapitre XVIII.1 de la Loi sur la fiscalité municipale c. F -2.1 , selon le dernier sommaire du rôle d’évaluati on produit avant l’exercice financier; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur a décrété, par...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...'année 2021 1 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7.6 Adoption du projet de règlement...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...dépôt du projet de règlement 1262 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 6.3 Avis de motion et dépôt du...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection dans le cadre du Règlement de contrôle intérimaire 2022 -96 de la Communauté métropolitaine de Montréal 11.3 Demande de dérogation mineure...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...écrétant la prochaine adoption du règlement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin d e mettre à jour les fonctions des responsables 6.7 Avis de motion décrétant...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...r l’aménagement et l’urbanisme, la Ville de Contrecœur a le pouvoir d’adopter des règlements municipaux afin de contrôler et régir les constructions sur son territoire; Considérant que le bâtiment de type garage, situé au 416...
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