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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...joint au présent règlement. 2. Le présent règlement entre en vigueur selon la loi. Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Règlement 132 5-2024 Modifiant le règl...
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Calendrier municipal 2024
...astructures municipales de sport et de loisir sont nombreuses et nous visons à poursuivre leur modernisation. Pour tout dire, la mise à niveau de nos équipements est une réelle préoccupation. Contrecœur est assurément une ville innovante avec...
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Projet de règlement 1322-2024 empruntant au plus 3 500 000 $ pour financer la réfection complète de la rue Lajeunesse
...E 8 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Règlement 132 2-2024 empruntant au p...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin
...les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipal statuera sur une demande de dérogation mineure, lors de la séance ordinaire qui se tiendra le mardi , 8 juillet 2025 . Le conseil entendra les personnes ayant de...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...CLE 8 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Règlement 1321 -2024 empruntant au p...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...CLE 8 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Règlement 1320 -2024 empruntant au p...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...: Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement : QUE le conseil ordonne à la greffière de la Ville de vendre, conformément à l’article 512 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -19) les immeubles sur lesqu...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...l’association entre le 1er novembre et le 1er avril, pour une question de sécurité, mais qu’entre le 2 avril et le 31 octobre, l’accès au site doit être autorisé en tout temps pour les citoyens. Il est proposé par : Monsieur Pierre -Olivie...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...que d'un avis de motion donné lors de la même séance ou d'une séance distincte. EN CONSÉQUENCE , La conseillère, Maggy Bissonnette donne avis de motion qu'à une prochaine séance du conseil, il sera proposé l'adoption du règlement 13...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
............. ....... 15 Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 8.2 Sanctions pour l’entrepreneur, le mandataire, consultant, sous -traitant, fournisseur ou acheteur ................................ ...................................
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...èglement est abrogé. ARTICLE 5 Le présent règlement entre en vigueur selon la Loi. Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Règlement 1323 -2024 modifiant le règleme...
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Le Noblet, édition avril 2024
...hain au parc Antoine-Pécaudy, la deuxième édition du M.Y. FEST, un événement axé sur les saines habitudes de vie. Nourriture, musique et ambiance festive seront au rendez-vous ! Organisé en partenariat avec la Ville de Contrecœur, la Maison de...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...une bordure de rue ou d’une piste cyclable. 2° Les plantes potagères doivent respecter une hauteur maximale de 0, 60 mètre, sur une distance de 1 mètre mesurée à partir du trottoir, de la bordure de rue ou de la piste cyclable . Dans cette...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...er Appuyée par : Madame Maggy Bissonnette Et résolu unanimement : D'AUTORISER Me Magalie Hurteau, greffière, à accéder au système de gestion de l'application de la Loi sur les archives (L.R.Q., chap. A -21.1) (GALA)...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller, Pierre Bélisle Madame la conseillère, Karine Messier Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Madame,...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...Et résolu unanimement : D'AUTORISER le directeur général et le directeur du Service loisir et culture, à signer pour et au nom de la Ville de Contrecœur, l'entente de service à intervenir avec Soccer mineur Contrecœur...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...a l'information aux citoyens ainsi qu'aux résidents du secteur concerné, en plus de s'occuper de la signalisation routière, de la sécurité et de la logistique de l'événement, le tout en collaboration avec le Service loisir et cu...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...à cet effet. Pour les fins d’application du présent règlement, toute fraction d’heure équivaut à une heure, à moins d’indication contraire à cet effet. Tout compte en souffrance porte intérêt au taux annuel de 8 % ....
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...juin 2027, pour des périodes d‱un (1) an chacune. D'AUTORISER la mairesse et le directeur du loisir et de la culture, à signer pour et au nom de la Ville de Contrecoeur, le contrat de prêt à usage d'un local à intervenir, ainsi...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...déclare la séance ouverte à 19 h en présence du directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimit...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...e de véhicules en circulation augmente, la population contrecœuroise est appelée à faire preuve d’une cohabitation sécuritaire, bienveillante et courtoise pour assurer la sécurité des citoyennes et citoyens de tous âges. Une cinquantaine d’affiches...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...déclare la séance ouverte à 19 h en présence du directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...déclare la séance ouverte à 19 h en présence du directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...déclare la séance ouverte à 19 h en présence du directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...re la séance ouverte à 19 heures en présence du directeur général et de la greffière. À moins d’indication contraire, la mairesse se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l’unanimité sont donc des votes à l’unanimité des voix...
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