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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...protocole d'entente entre la Ville de Contrecœur et les exploitants des sablières Racicot et Collette 17.2 Versement d'un don au Centre d'accueil de Contrecœur pour pallier aux activités de financements annulées à cause...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...384 052,00 $ Que de cette somme, 384 052 $ sera remboursée au fonds de roulement en cinq (5) versements annuels et égaux à compter de l’an 2020. Que pour pourvoir aux dépenses engagées relativement au rem...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...lus et hauts fonctionnaires et d’assurances responsabilité pénale en matière de santé et sécurité (C -21) 17.4 Versement d'une command ite au Centre d'action bénévole pour l'organisation de la Guignolée 2020 17.5 Versem...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ée à des projets environnementaux (développement durable) pour l'acquisition d'un véhicule électrique 8.5 Versement d'une partie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux opérations couran...
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Séance du 12 janvier 2021
...‱une entente de service avec l‱organisme Culture C pour une période de quatre (4) ans, de 2021 à 2024, selon le tableau de versements suivant : 2021 À la signature 32 473 $ Juillet 32 473 $ 2022 Janvier 33 122 $...
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Séance du 2 février 2021
...1 de l'Office munic ipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Réduction du taux d'intérêt sur l'échéance du premier versement des taxes municipales 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'animatrices en chef pour l'animati...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...tration de l’UMQ ont adopté le 12 mars 2021 la déclaration suivante : Les changements climatiques provoquent des bouleversements mondiaux. Ils entraînent une augmentation d’événements météorologiques extrêmes, altèrent les écosystèmes, men...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...s -Charles Drapeau Et résolu unanimement : D’autoriser l’Union des municipalités du Québec à procéder aux versements du reliquat dudit fonds de garantie aux membres du regroupement Varennes/Sainte -Julie dans les mêmes proport...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...16. SERVICE INCENDIE 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Versement d'une commandite à l'école Mère -Marie -Rose pour l'organisation d'un jardin pédagogique intérieur 19...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...dans diff érents parcs 9.7 Utilisation de la réserve foncière pour financer l'acquisition d'un immeuble 9.8 Versement d'une partie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux opérations couran...
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Séance du 7 janvier 2020
...ublique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert dans le cadre du prolongement de la rue des Patriotes 2 18.6 Versement d'une commandite à la FADOQ Richelieu -Yamaska pour l'organisation de la 44e édition jeux régionaux...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...2018 SUR LE STATIONNEMENT HIVERNAL 9. DEMANDE DE RENONCIATION À LA RÉTROCESSION DU LOT 6 313 824 10. VERSEMENT D 'UNE COMMANDITE À L 'ORGANISME LE PION FRINGUANT POUR L'ORGANISATION D 'UN TOURNOI D 'ÉCHECS 11...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...statut d'un journalier opérateur surnuméraire au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Versement d'une aide financière à l'organisme Les Événements Diable au cœur pour l'organis ation du festival Les Diableries...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ne inspection de toutes les fosses septiques du territoire afin de voir leur conformité pour enrayer les fuites et les déversements non -conformes. Chaque citoyen qui procède à l’achat d’une résidence avec fosse septique est responsable...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...096 $ 471 085 $ Que cette somme de 471 085 $ sera remboursée au fonds de roulement en cinq (5) versements annuels et égaux à compter de l’an 2022. ADOPTÉE 2022 -06 -149 AUTORISATION DE SIGNATURE D...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...tion; Considérant que les engagements des parties en vertu de la présente entente sont conditionnels au versement par le MTQ à Exo d’une subvention en vertu du Programme d’aide gouvernementale au transport collectif de...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...orisation de signature d'une entente avec la Communauté métr opolitaine de Montréal pour le service 211 19.5 Versement d'une commandite à l'organisme le Pion Fringuant 3 19.6 Modification de la résolution 2022 -06 -177 Deman...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...publique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert dans le cadre du prolongement de la rue des Patriotes 17.6 Versement d'une commandite à la FADOQ Richelieu -Yamaska pour l'organisation des 44 e édition jeux régionaux...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...-Antoine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action municipale famille 17.6 Versement d'une commandite à S OS Santé pour la participation d'une équipe au Défi Moi pour toi 17.7 Versemen...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...nce 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménag...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...de la Famille Joli -Cœur visant la reconduction du programme des brigadiers scolaires pour l’année 2020 -2021 17.3 Versement d'une commandite aux pompiers de Contrecœur pour la partic ipation au Défi Gratte - Ciel 17.4 Versement...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...tocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et les exploitants des sablières Racicot et Collette 17.2 Versement d'un don au Centre d'accueil de Contrecoeur pour palier aux activités de financements annulées à cau...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...dget 2021 de l'Office municpal d'habitation de Contrecoeur 8.3 Réduction du taux d'intérêt sur l'échéance du premier versement des taxes municipales 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'animatrices en chef pour l'animatio...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Versement d'une commandite à l'école Mère -Marie -Rose pour l'organisation d'un jardin pédagogique intérieur...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...dans différents parcs 9.7 Utilisation de la réserve foncière pour financer l'acquisition d'un immeuble 9.8 Versement d'une par tie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux op...
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