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Séance du 2 février 2021
...1 de l'Office munic ipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Réduction du taux d'intérêt sur l'échéance du premier versement des taxes municipales 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'animatrices en chef pour l'animati...
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Séance du 12 janvier 2021
...‱une entente de service avec l‱organisme Culture C pour une période de quatre (4) ans, de 2021 à 2024, selon le tableau de versements suivant : 2021 À la signature 32 473 $ Juillet 32 473 $ 2022 Janvier 33 122 $...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...ée à des projets environnementaux (développement durable) pour l'acquisition d'un véhicule électrique 8.5 Versement d'une partie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux opérations couran...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...lus et hauts fonctionnaires et d’assurances responsabilité pénale en matière de santé et sécurité (C -21) 17.4 Versement d'une command ite au Centre d'action bénévole pour l'organisation de la Guignolée 2020 17.5 Versem...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...384 052,00 $ Que de cette somme, 384 052 $ sera remboursée au fonds de roulement en cinq (5) versements annuels et égaux à compter de l’an 2020. Que pour pourvoir aux dépenses engagées relativement au rem...
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Séance du 2 juin 2020
...t à la pandémie de la COVID -19; Considérant la résolution 2020 -03 -089 décrétant le report des 2 e et 3 e versement des taxes municipales afin d’alléger le fardeau fiscal des contribuables en cette période de pandémie; Con...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...16. SERVICE INCENDIE 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Versement d'une commandite à l'école Mère -Marie -Rose pour l'organisation d'un jardin pédagogique intérieur 19...
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Séance du 7 avril 2020
...3 Verse ment d'une commandite aux pompiers de Contrecœur pour la participation au Défi Gratte -Ciel 17.4 Versement d'une commandite au club FADOQ Contrecœur pour l'organisation d'une journée de Noël des aînés 17.5...
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Séance du 30 mars 2020
...S PAR LA VILLE ET AUTRES MESURES SPÉCIALES 3 Considérant la résolution 2020 -03 -089 décrétant le report des 2 e et 3 e versement des taxes municipales afin d’alléger le fardeau fiscal des contribuables en cette période de pandémie; Cons...
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Séance du 23 mars 2020
...2. CONSTATATION DE LA RÉ GULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. REPORT DES VERSEMENTS DES MOIS D 'AVRIL ET MAI 2020 DU COMPTE DE TAXES MUNICIPALES 5. ATTRIBUTION DE CONTRA T CONCE...
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Séance du 10 mars 2020
...ine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action municipale famille 17.6 Versement d'une commandite à SOS Santé pour la participation d'une équipe au Défi Moi pour toi 17.7 Verseme...
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Séance du 4 février 2020
...enouvellement de mandat de certai ns membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.4 Versement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt...
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Séance du 7 janvier 2020
...ublique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert dans le cadre du prolongement de la rue des Patriotes 2 18.6 Versement d'une commandite à la FADOQ Richelieu -Yamaska pour l'organisation de la 44e édition jeux régionaux...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...s -Charles Drapeau Et résolu unanimement : D’autoriser l’Union des municipalités du Québec à procéder aux versements du reliquat dudit fonds de garantie aux membres du regroupement Varennes/Sainte -Julie dans les mêmes proport...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...019 À 2023 Considérant que la Ville de Contrecœur a pris connaissance du Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contributi...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...mboursement de l’emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la période fix ée pour le versement de la subvention. ARTICLE 8 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi....
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...-Antoine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action municipale famille 17.6 Versement d'une commandite à S OS Santé pour la participation d'une équipe au Défi Moi pour toi 17.7 Versemen...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...dans différents parcs 9.7 Utilisation de la réserve foncière pour financer l'acquisition d'un immeuble 9.8 Versement d'une par tie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux op...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...16. Service incendie 17. Communication 18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Versement d'une commandite à l'école Mère -Marie -Rose pour l'organisation d'un jardin pédagogique intérieur...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...dget 2021 de l'Office municpal d'habitation de Contrecoeur 8.3 Réduction du taux d'intérêt sur l'échéance du premier versement des taxes municipales 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'animatrices en chef pour l'animatio...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...tocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et les exploitants des sablières Racicot et Collette 17.2 Versement d'un don au Centre d'accueil de Contrecoeur pour palier aux activités de financements annulées à cau...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...de la Famille Joli -Cœur visant la reconduction du programme des brigadiers scolaires pour l’année 2020 -2021 17.3 Versement d'une commandite aux pompiers de Contrecœur pour la partic ipation au Défi Gratte - Ciel 17.4 Versement...
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Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...nce 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménag...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...publique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert dans le cadre du prolongement de la rue des Patriotes 17.6 Versement d'une commandite à la FADOQ Richelieu -Yamaska pour l'organisation des 44 e édition jeux régionaux...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...dans diff érents parcs 9.7 Utilisation de la réserve foncière pour financer l'acquisition d'un immeuble 9.8 Versement d'une partie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux opérations couran...
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