165 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT DU RAPPORT DE LA PRÉSIDENTE D 'ÉLECTION SUR LA TENUE DU SCRUTIN DU 7 NOVEM...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoptio n du règleme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...i s'interrogent sur les sujets prévus à l'ordre du jour. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'OCCUPATION DU TERRITOIRE Aucune correspondance reçue. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCH...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
.... Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1251 -2022...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
.... Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ant les usages résidentiels et publics 5. Adoption du règlement 1242 -2021 concernant l'imposition des taxes municipales pour l'année 2022 6. Adoption du règlement 1243 -2021 modifiant certains tarifs du règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt du rapport de la présidente d'élection sur la tenue du scrutin du 7 novembre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règleme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règleme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
.... Période de questions sur les sujets prévus à l 'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 130...
En savoir plus