143 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...e la même séance; Considérant la tenue d‱une con sultation écrite en remplacement de l‱assemblée publique de consultation où aucune modification n‱a été suggérée au règlement; Considérant l‱adoption du second projet de règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...Considérant l’adoption du projet de règlement 1233 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite qui s’est d éroulée du 17 juin 2021 au 1er juillet 2021, où aucune modification n’a été suggé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...Considérant l’adoption du projet de règlement 1233 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite qui s’est déroulée du 17 juin 2021 au 1er juillet 2021, où aucune modification n’a été suggérée...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...21. Considérant l’adoption du projet de règlement 1239 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite du 1 er au 15 novembre 2021 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. Il est proposé p...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...Considérant l’adoption du projet de règlement 1239 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrire du 1 er au 15 novembre 2021 o ù aucune modification n’a été suggérée au règlement. 2 Considérant...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...été donné par le conseiller monsieur Claude Dansereau à la séance ordinaire du 1 er février 2022; Considérant la consultation écrite qui s’est déroulée du 21 février 2022 au 8 mars 2022, à laquelle, aucun commentaire n’a été acheminé....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...astructures scolaires; Considérant la démarche menant à l’adoption de cette planification doit être précédée par une consultation menée auprès des municipalités, des villes et des munici palités régionales de comtés afin d’ob...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 3 mai 2022 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance de consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 202 2 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud All...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...n du projet de règlement 1260 -2022 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 7 juin 2022 où aucune modification n’a été suggérée au règlement; Considérant l’adoption du second...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1283 -20 22 CONCERNANT L’IMPOSI TION DES TAXES POUR L’ANNÉE 20 23 Considérant le dépôt du projet de règlement 1281 -202 2 adoptant les prévisions budgétaires pour......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...2. Qu’est ce qu’un billet à 100 $ ? Questions de René Laprade 1. Point 7.1 — Est -ce qu’ il y aura consultation publique pour l’acceptation ? 2. Point 11.2 – Concernant l ’objectif 17 % pour la CMM - Quel est le pou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...du projet de règlement 1287 -2022 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 17 janvier 2023 où aucune modification n’a été suggérée au règlement . Il est proposé par : Monsi...
En savoir plus -
Documents
Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 1344 -2024 CONCERNANT L’IMPOSITION DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 AVIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...on du projet de règlement 1267 -2022 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 16 août 2022 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. Il est proposé par : Monsieur...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
...F 450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 375 , RUE DANS...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...450 587 -5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉ E PUBLI QUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 2100 , MONTÉE...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-400
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-400 RELATIF À LA CONSTRUCTION...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO U-700 RELATIF À LA DÉMOLIT ION A...
En savoir plus -
Documents
Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
AVIS PUBLIC PROVINCE DE QUÉBEC / MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MARGUERITE -D’YOUVILLE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par l a soussigné e, Maude Poirier , greffi ère -trésori ère adjointe de la Municipa......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...e de l'Éducation, avec toutes l es résolutions reçues des villes, afin que ce dernier approuve cette planification, a près consultation du ministre des Affaires municipales, des Régions et de l'Occup ation du territoire et de tout autre ministr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 mars 2025
...a séance ordinaire du 11 février 2025, résolution 2025 -02 -042; CONSIDÉRANT QU ’une assemblée publique de consultation s’est tenue le 18 mars 2025, à 18 h. EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Monsieur Claude...
En savoir plus -
Documents
Assemblée publique de consultation pour projet de règlement 1334-2024
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1334-2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...en a faite. »; CONSIDÉRANT QUE selon l’article 6.3 de la LQE, le BAPE doit « tenir des audiences publiques ou des consultations ciblées dans les cas où le ministre le requiert ». EN CONSÉQUENCE, Il est proposé par : Monsieur Cla...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...er 2025, conformément aux dispositions légales, afin d’informer la population de la tenue d’une assemblée publique de consultation; CONSIDÉRANT la recommandation 005 -25 du comité consultatif en urbanisme. EN CONSÉQUENCE,...
En savoir plus