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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...verte 2030 (PEV 2030) par le gouvernement du Québec, première politique -cadre d’électrification et de lutte contre les changements climatiques visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre de 37,5 % d’ici 2030 par rapport au niveau d...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...écurité publique en date du 7 mars 2017, du 19 juillet 2018 et du 29 mars 2019, ont été causés par des changements au canevas de présentation des schémas; Considérant qu‱à cette fin, le Service de sécurité incendie d...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ins contaminés selon le registraire des terrains contaminés du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques; Considérant qu’ un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Steve Hamel à la séa...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...taminés selon le registraire des terrains contaminés du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Steve Hamel à la séa...
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Séance du 2 février 2021
...dépôt d'une demande de certificat d'autorisation auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, afin de permettre le projet d’aménagement des sentiers au parc Barbe -Denys -De La Trinit...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 68-20 22 MODIFIANT L’ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 -1-2009 AFIN DE RÉDUIRE LA MARGE AVANT MINIMALE DANS LA ZONE P2 -56, SITUÉE AU 671, RUE LAJEU...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...812 780, ainsi qu'une demande d'utilisation à des fins autres que l'agriculture du lot 4 814 765 : qu el est le but du changement de zonage sur une terre agricole? − Point 18.1 - Autorisation de signature d'un bail de location pour le...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...ment : D'APPUYER Vent d’élus dans sa demande voulant que le ministère de l’Environnement de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, demande la tenue d’un BAPE générique sur la filière éolienne....
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ent numéro 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques Page 2 de 3 7.4 Adoption - Second projet du règlement numéro 1325 -2024 modifiant le r...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...randir ou réduire le volume d’un bâtiment; 3° la transformation de l’apparence d’un bâtiment conséquemment au changement d’une famille d’usage; 4° le remplacement d’une fenêtre ou d’une porte comprise dans une ouverture dont la...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...l'article 128 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, RLRQ c. A-19 qui prévoit que le conseil adopte, avec ou sans changement, un second projet de règlement; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ude Bérard Comité municipal de sécurité civile (CMSC) Pierre Bélisle Comité consultatif en développement durable et changements climatiques Pierre -Olivier Roy Claude Dansereau Comité de travail interne (élus et fonctionnaires)...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...4 -2024 modifiant le règlement 1178 - 2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifiant le règlem...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ent 1324 -2024 modifiant le règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 5.4 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement 1325 -2024 modifian...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
Règlement 132 5-2024 Modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈ...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...-2024 modifiant le règlement 1178 - 2019 constituant le comité consultatif de développement durable et des changements climatiques 7.4 Adoption - Second projet du règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règle...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Entente de service -...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...Représentation - Développer les connaissances sur le Saint -Laurent et les Grands Lacs pour lutter contre les effets des changements climatiques dans nos milieux d'eau douce 18.2 Versement d'une aide financière - À l'unité pastorale Sai...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...tation - Développer les connaissances sur le Saint -Laurent et les Grands Lacs pour lutter contre les effets des changements climatiques dans nos milieux d'eau douce 18.2 Versement d'une aide financière - À l'unité pastoral...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...ÉRANT QUE l’objet du règlement et sa portée ont été mentionnés par un membre du conseil et qu'il n'y a eu aucun changement entre le projet déposé et le règlement soumis pour adoption; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...l des nouveaux citoyens Un vent nouveau souffle à Contrecœur ! Elles sont nombreuses et ils sont nombreux à participer à ce changement en choisissant notre ville pour venir s’y établir. Plusieurs nouveaux citoyens sont d’ailleurs issus de diverses...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...l’objet du règlement et sa portée ont été mentionnés par un membre du conseil et qu'il n'y a eu aucun changement entre le projet déposé et le règlement soumis pour adoption; EN CONSÉQUENCE , Il est proposé...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...e résolution finale; 10 CONSIDÉRANT QUE les conditions et dispositions du projet ont été maintenues sans changement, assurant ainsi la conformité continue avec le Règlement de zonage numéro 858 -1-2009, sous réserve des dérogati...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...e 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques - Service de l'urbanisme et environnement 9.2 Nomination - Préventionniste au poste de...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...f à la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption avec changements - Règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l'acquisition d'immeubles et de terrains...
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