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En savoir plus...Nomination - Maire suppléant pour les mois de novembre 2024 à janvier 2025 17.4 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en urbanisme 17.5 Autorisation de signature - Bail de location de terres agricoles cultivables...
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En savoir plus...sonnel - Convention et personnel surnuméraire 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Nomination - Un (1) membre au comité consultatif en loisir, culture et développement social 1 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport som...
En savoir plus...u gabarit ser ont cohérent s avec les bâtiments avoisinants du secteur; CONSIDÉRANT la recommandation 073 -24 du comité consultatif en urbanisme; Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Monsieur Pierre Bél...
En savoir plus...3 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, secteur Patrimoine 10.10 Nomination - UN (1 ) membre au sein du comité consultatif d'urbanisme (CCU) 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Octroi de c...
En savoir plus...tion décrétant la prochaine adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. Règlement 8....
En savoir plus...ide technique et versement d'une commandite - Grand rassemblement M.Y FEST 9.5 Motion de félicitations - Comité organisateur de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de constr...
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En savoir plus...rue Lajeunesse 7.3 Adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consu ltatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. Finances...
En savoir plus...Sécurité Publique et du Ministère des affaires municipales et de l’Habitation 18.7 Motion de félicitations - Comité organisateur des Diableries 2023 18.8 Motion de félicitations - Culture C pour la r éalisation de...
En savoir plus...TANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1214 -2020 MODIFIANT L 'ARTICLE 8 DU RÈGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF EN DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN DE MODIFIER LA PERSONNE QUI AGIT À TITRE DE SECRÉTAIRE DU COMITÉ...
En savoir plus...sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 061 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’il est souhaitable de modifier les usages autorisés dans la cl...
En savoir plus...vices techniques, Division des travaux publics 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination de membres au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.2 Motion de félicitations au comité organisateur de...
En savoir plus...IGNATURE D 'UN CONTRAT D 'EMBAUCHE D 'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES 7. NOMINATION D 'UN MEMBRE AU SEIN DU COMITÉ CONSULTATIF DE CIRCULAT ION 8. VERSEMENT D 'UNE COMMANDITE À L 'ENSEMBLE VOCAL EXPRESSIO POUR LA RÉALI...
En savoir plus...l’aménagement et l’urbanisme , d‱amender son règlement de zonage; 4 Considérant la recommandation numéro 031 -2021 du comité consultatif d‱urbanisme; Considérant l‱intention de la Ville d‱apporter les modifications nécessaires à la bonne...
En savoir plus...r l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 031 -2021 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne...
En savoir plus...nation de l'utilisation des bouteilles d'eau et d'objets à usage unique dans les établissements et les rencontres de comités et de services municipaux 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES...
En savoir plus...rité Publique et du Ministère des affaires municipales et de l’Habitation 18.7 Motion de félicitations - Comité organisateur des Diableries 2023 18.8 Motions de félicitations - Culture C pour la réalisation de leur pro...
En savoir plus...IA Développeme nt du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de développement de...
En savoir plus...ÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du...
En savoir plus...motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 6.2 Avis de motion dé...
En savoir plus...i sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 102 -20 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que le conseil municipal souhaite modifier la vocation de la zone publique...
En savoir plus...l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édi ctés par le...
En savoir plus...15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 16.1 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Dépôt des déclarations...
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