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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...tion - Maire suppléant pour les mois de novem bre 2024 à janvier 2025 17.4 Nomination d'un membre au sein du comité consultati f en urbanisme 17.5 Autorisation de signature - Bail de location de ter res agricoles cultivables...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...Nomination - Maire suppléant pour les mois de novembre 2024 à janvier 2025 17.4 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en urbanisme 17.5 Autorisation de signature - Bail de location de terres agricoles cultivables...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ogements sur le lot 5 025 302, situé dans la zone H3 -43 du règlement de zonage 858 -1-2009; CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d’urbanisme (CCU) a examiné le projet lors de sa séance du 7 février 2024 et a émis un avis...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...sonnel - Convention et personnel surnuméraire 9. LOISIR ET CULTURE 9.1 Nomination - Un (1) membre au comité consultatif en loisir, culture et développement social 1 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport som...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...u gabarit ser ont cohérent s avec les bâtiments avoisinants du secteur; CONSIDÉRANT la recommandation 073 -24 du comité consultatif en urbanisme; Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Monsieur Pierre Bél...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...3 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, secteur Patrimoine 10.10 Nomination - UN (1 ) membre au sein du comité consultatif d'urbanisme (CCU) 11. ENVIRONNEMENT 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Octroi de c...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...tion décrétant la prochaine adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. Règlement 8....
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ide technique et versement d'une commandite - Grand rassemblement M.Y FEST 9.5 Motion de félicitations - Comité organisateur de la fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de constr...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...uébécoise d'urbanisme 18.9 Adoption - Politique de gestion des documents et des archives 18.10 Nomination - comité de circulation - directeur des services techniques 18.11 Versement d'une commandite - souper bénéfice ann...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...rue Lajeunesse 7.3 Adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consu ltatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. Finances...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...Sécurité Publique et du Ministère des affaires municipales et de l’Habitation 18.7 Motion de félicitations - Comité organisateur des Diableries 2023 18.8 Motion de félicitations - Culture C pour la r éalisation de...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...TANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1214 -2020 MODIFIANT L 'ARTICLE 8 DU RÈGLEMENT 1178 -2019 CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF EN DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN DE MODIFIER LA PERSONNE QUI AGIT À TITRE DE SECRÉTAIRE DU COMITÉ...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 061 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’il est souhaitable de modifier les usages autorisés dans la cl...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...vices techniques, Division des travaux publics 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination de membres au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.2 Motion de félicitations au comité organisateur de...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...IGNATURE D 'UN CONTRAT D 'EMBAUCHE D 'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES 7. NOMINATION D 'UN MEMBRE AU SEIN DU COMITÉ CONSULTATIF DE CIRCULAT ION 8. VERSEMENT D 'UNE COMMANDITE À L 'ENSEMBLE VOCAL EXPRESSIO POUR LA RÉALI...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...l’aménagement et l’urbanisme , d‱amender son règlement de zonage; 4 Considérant la recommandation numéro 031 -2021 du comité consultatif d‱urbanisme; Considérant l‱intention de la Ville d‱apporter les modifications nécessaires à la bonne...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...r l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 031 -2021 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...nation de l'utilisation des bouteilles d'eau et d'objets à usage unique dans les établissements et les rencontres de comités et de services municipaux 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...rité Publique et du Ministère des affaires municipales et de l’Habitation 18.7 Motion de félicitations - Comité organisateur des Diableries 2023 18.8 Motions de félicitations - Culture C pour la réalisation de leur pro...
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Séance du 9 mars 2021
...IA Développeme nt du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de développement de...
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Séance du 2 février 2021
...ÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du...
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Séance du 12 janvier 2021
...motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 6.2 Avis de motion dé...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...i sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 102 -20 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que le conseil municipal souhaite modifier la vocation de la zone publique...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édi ctés par le...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 16.1 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Dépôt des déclarations...
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