168 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...elon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...isions budgétaires pour l'année 2021 5. Adoption du règlement 1210 -2020 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 6. Période de questions La population est i...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1210 -2020 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adopt...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...Adoption d'une politique d e sécurité civile 17.3 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les élus municipaux 17.4 Adoption d'une politique portant sur le rem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...re 2021, pour l’année 2021, lequel rapport totalise un montant de revenus de 182 157 $ et un montan t de dépenses de 336 388 $; Considérant que la modification consiste en des révisions justifiées; Considérant la quote...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensemble de ces contrats comporte u...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...estion de M. Michel Lavallée Concernant le point 8.5 également , si on déduit la subvention au montant emprunté, la dépense s’élèvera à 1 M$ pour construire un chalet qu i va être utilisé que quelques mois par année seulement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...r, daté du 30 mai 2022, pour l’année 2022, lequel rapport totalise un montant de revenus de 162 437 $ et un montant de dépenses de 278 400 $; Considérant le dépôt du rapport d’approbation du budget révisé de l’Office municipal d’habitatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...'emprunt 8.4 Radiation de mauvaises créances 8.5 Emprunt au fonds de roulement pour financer des dépenses en immobilisation 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ion de la superficie du terrain doit être faite pour donner la réponse, ainsi que sa subdivision . Concernant les dépenses dans les parc s, pourquoi Exo est cité ? Réponse de la mairesse : 25 Le Parc à chien sera réaménagé...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation des dépenses relativ es aux travaux d’amélioration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Tr...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...filtration. Ledit conseiller dépose le projet de règlement visé en expliquant le mode de financement de la dépense. PÉRIODE DE QUESTIONS Les membres du conseil répondent aux questions adressées par courriel. Questi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. FINANCES 1 8.1 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à pay...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...ratique entraînant le gaspillage de nos précieuses ressources d’eau; Considérant que l’arrosage automatique permet des dépenses en eau indépendamment des précipitations quotidiennes sans installation de l’équipement adéquat; 6 Considérant q...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...payer au 27 août 2020 8.2 Résolution d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecœur pour les dépenses d'immobilisations 2019 1 8.3 Résolution pour affecter une partie du surplus non affecté à la réserv...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...plus élevés de 335 358 $ . Des revenus d’intérêts supplémentaires de 99 328 $ ont également été perçus . Les dépenses réelles ont été un peu plus élevées que ce qui était prévu au budget déposé. Notons que des économies (+ 72 753...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.3 A...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...u règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'inf rastructures ou d'équipements municipaux...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...oire servant de co mptoir permettant aux visiteurs d'obtenir toute information ou de payer le montant dû pour les dépenses effectuées sur le terrain. « H » HAB ITATION Bâtiment destiné à une util isation et à une...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
....2 Adoption du règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux ADOPTÉE...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
...elon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque Page 2 de 3 l’ensemble de ces contr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...ôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant lorsque l’ensembl e de ces contrats comporte une dépense t...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrand issement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 1...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...rêts 146 100 $ 126 100 $ Subventions et compensations 663 813 $ 629 061 $ Total des recettes 19 744 704 $ 18 566 313 $ DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 2023 2022 Administration générale 2 879 881 $ 2 505 565 $ Sécurité publique 3 202 157 $ 2 5...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...du règlement 1291 -2023 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou en partie des dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux 7.2...
En savoir plus