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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...isé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour le 1406, rue François -Xavier -Malhiot 11.6 Demande de dérogation mineure pour le 610 -650, rue Jacques (DM -2023 -025) 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 5267 -5...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...isation d 'affichage dans le cadre du PIIA, secteur patrimonial pour le 463, rue Saint -Antoine 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 5200, rue Bourgchemin 11.5 Demande d'approbation d'un agrandissement dans le cadre...
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Séance du 12 janvier 2021
...10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'approbation d'un permis de construction dans...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...Gril le du Service de l’urbanisme et de l’environnement Pour l'étude d'une demande d'urbanisme Tarif Dérogation mineure 500 $ Modification réglementaire 1 000 $ Modification réglementaire nécess...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...e disposition de boues aux étangs aérés 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du règlement 1290 -2023 concernant les dérogations mineures 8.2 Adoption du règlement 1292 -2023 modifiant les annexes « A » et « D » du...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ATIVES AUX CONSTRUCTIONS, OUVRAGES ET TRAVAUX RÉALISÉS EN PLAINE INONDABLE ADMISSI BLES À UNE DEMANDE DE DÉROGATION ................................ ......................... 13-367 ARTICLE 1159 CONSTRUCTIONS, OUVRAGE E...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...mande d'approbation d'une construction dans le cadre du PIIA, secteur est, pour le 5741, rue Moreau 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 8707, route Marie -Victorin 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attri...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1290 -2023 concernant les dérogations mineures 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1291 -2023 concernant l'imposi...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille......
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5660, rue Bourgchemin 11.4 Demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 069 11.5...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...7. Avis de motion 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1290 -2023 concernant les dérogations mineures 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1291 -2023 con cernant l'impo...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d'autorisation...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 4175, route Marie -Victorin 11.3 Approbati on d'une demande de dérogation mineure po...
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Séance du 10 mars 2020
...consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 10 mars 2020 à 19 h, concernant : − Demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur la rue Dansereau ; − Demande de dérogation mineure pour l...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue Anne -De Nouë 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5326, rue de Vignieu...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...du PIIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4526, rue des Patriotes 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 4526, ru e des Patriotes 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -V...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande de dérog ation mineure pour le 8, rue Lalumière 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259, route Marie -Victorin 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 6506, rout...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...URBANISME 11.1. Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2. Demande de dérogation mineure pour le 8, rue Lalumière 11.3. Demande de dérogation mineure pour le 6506, route Marie -Victorin...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...99, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré ré sidentiel de 96 unités d'habitation 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259, route Marie -Victorin 11.4 Demande d'approbation PIIA Secteur patrimoni...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...s Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 5257 à 5259, route Marie - Victorin 11.4 Demande d'approbation PIIA Sec teu...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...IIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4526, rue des Patriotes 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 4526, rue des Patriotes 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Vi...
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats recherchés pour...
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Appel de candidatures - Comité consultatif en urbanisme
...de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Atout : Les candidats recherc...
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats recherchés pour...
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Appel de candidatures - Comité consultatif d'urbanisme
...de faire des recommandations au conseil municipal sur des questions relatives à l’aménagement du territoire, au zonage, aux dérogations mineures, au plan d’intégration et d’implantation architecturale (PIIA), etc. Les candidats recherchés pour...
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