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Séance ordinaire du 11 janvier
...à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lor s de la vente pour défaut de paiement des taxes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Changement de statut de surnuméraire à régulier pour 3 employés municipaux...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...née aux infrastructures 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 septembre 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une personne à titre de journalier à la Division des travaux public s...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...du -Richelieu 8.4 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale de police Richelieu - Saint -Laurent 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'un directeur...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...d'une durée de 3 ans pour la vérification annuelle du rapport financier, appel d'offres 2019 -FIN -01 9. GESTION DU PERSO NNEL 9.1 Embauche de personnel pour l'application du règlement 1132 -2018 (RM - CTR -205) relatif a...
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Séance du 12 janvier 2021
...age sur le rang du Ruisseau 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 1 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'ann...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...étant la prochaine adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 6.2 Avis de motion décrétant la proc...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Nomination des signataires des chèques et effets négociables pour et au nom de la Ville de Contrecœur 10. GESTION DU PERSONNEL 10.1 Embauche d'un inspecteur municipal surnuméraire à la Division de l'urbanisme des S...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...n d'emprunt au fonds de roulement de la Ville de Contrecœur pour les dépenses d'immobilisations 2020 10. GESTION DU PERSONNEL 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Demande de reconnaissance de l'organisme Entre l'assiette et n...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youville 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de pompiers à temps partiel au Service de sécurité incendie 10. LOISIR...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...nicipaux 7.5 Adoption du règlement 1255 -2022 modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.6 Adoption du règlement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...créances 8.5 Emprunt au fonds de roulement pour financer des dépenses en immobilisation 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l...
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Modifiant les articles 2, 4, 11 et 12 du règlement 1128-2018 sur la gestion contractuelle
...CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 55-202 2 MODIFIANT LE S ARTICLES 2, 4, 11 ET 12 DU RÈGLEMENT 1128 -2018 SUR LA GESTION CONTRACTUELLE Considérant que le règlement 1128 -2018 a été adopté conformément à l’article 573.3.1.2 de...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...es existantes sur certains trottoirs de la Ville; CONSIDÉRANT la résolution 2023 -11 -283 adoptant une politique de gestion des actifs ; CONSIDÉRANT la planification des travaux dans le Programme triennal en immobilisations...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...traitement des déchets par biométhanisation créée par le règlement 1115 - 2018, aux opérations courantes 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 2 9.1 Embauche du personnel responsable de l'application du règlement 1132 - 201 8 sur le st...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...errien Si vous avez de l’intérêt à vous joindre au comité des cours socioculturels ou si vous avez des commentaires ou suggestions, appelez au 450 587-5901, poste 201. Inscription en ligne Avez-vous votre nom d’usager et votre mot de passe ? V...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...s des opérations bancaires pour et au nom de la Ville de Contrecœur et abrogation de la résolution 2021 -12 -327 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...s, chaque émission subséquente devant être pour le solde ou partie du solde dû sur l'emprunt. ADOPTÉE GESTION DU PERSONNEL DÉPÔT - RAPPORT DE MOUVEMENT DE PERSONNEL - AVRIL 2025 La directrice des Services j...
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Entrée en vigueur - Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR Règlement A-100 relatif à la gestion contractuelle AVIS PUBLIC est donné que le Règlement ci-dessus me ntionné a été adopté lors de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville d...
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Le Noblet, édition avril 2025
...le Kra Si vous avez de l’intérêt à vous joindre au comité des cours socioculturels ou si vous avez des commentaires ou suggestions, vous pouvez communiquer avec Laurie Anne Gaudet au 450 587-5901, poste 210. Inscription en ligne Avez-vous vot...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -101 relatif à la...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...lement aux secrétaires, premières voix que nos citoyens entendent, pour leur accueil chaleureux, au greffe, à l’ équipe de gestion de l’eau ainsi qu’au personnel de l’urbanisme qui s’assure que la réglementation est respectée pour garantir une...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...rifs 5.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1343 -2024 modifiant le règlement 1312-2023 sur la gestion contractuelle 5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...et en argent 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 25 septembre 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...s 6. RÈGLEMENT 7. FINANCES 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 15 août 2024 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnumérair...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...montant de 5 964 000 $ qui sera réalisé le 14 juin 2024 7.4 Soumissions pour l'émission d'obligations 8. GESTION DU PERSONNEL 8.1 Dépôt - rapport du mouvement du personnel - convention et personnel surnumérair...
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