179 résultats pour

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h

...l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modi...

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Séance ordinaire du 6 octobre 2020

...dérogation mineure qui a pour but de déroger à l'article 169 du règlement de zonage 858 -1-2009 ainsi qu’à la grille des usages et des normes H1 -163 de l'annexe « A » du même règlement afin d'autoriser la construction d'un garage i...

Séance ordinaire du 18 août 2020

...mmercial situé au 4175, route Marie -Victorin dépose une demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes I2 -14 de l’annexe « A » du règle ment de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la constr...

Séance du 7 avril 2020

...es au stationnent hors -rue; Considérant que le projet déroge aux usages permis et aux usages spécifiques prévus aux grilles C3 -58 et C4 -53 de l’annexe « A » du règlement de zonage et qu’il est jugé nécessaire de déposer le projet e...

Séance du 10 mars 2020

...ne demande de dérogation mineure qui a pour but de déroger à l’art icle 56 du règlement de lotissement 859 -1-2009 et à la grille des usages et des normes I2 -28 de l’annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la subdivisio...

Le Noblet, édition avril 2022

...ion de développement durable des trois villes partenaires et de proposer des pistes de réflexion quant à\ l’adaptation des grilles d’analyse de l’outil. En parallèle, la norme mettra en commun les divers plans et politiques de la Ville de Contrec...

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Séance du 12 janvier 2021

...suivants : • un bâtiment principal comprenant une habitation multifamiliale de 4 logements, alors que la grille des usages et des normes H3 -63 de l‱anne xe « A » ne permet pas l‱usage d‱habitation multifamiliale; • un...

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)

...IVERSPIIANotes particulières (7) NO. RÈGL. DATE (1) 884-2-2010 10-01-2011 (2)(3)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PERMIS 7512 - Centre de santé (incluant saunas, spas et bains thérapeutiques ou tu...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...RTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885 -1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 d...

Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement

...Tableau 7 Affectation « Publique » (P) – fonctions dominantes et fonctions compatibles 27 Tableau 8 Grille des affectations et fonctions 28 Tableau 9 Orientation 1 : Réaliser des projets st ructurants au centre -vi...

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...mes « l’article 1141 » par les termes « l’article 1157 ». ARTICLE 9 Modification à l’annexe « A » de la grille des usages et des normes de la zone H1 -78 comme suit : a) Remplacement du texte de la note spécifique numéro...

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009

...de zonage 858 -1-2009: ARTICLE 1 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) Modification de la grille des usages et de normes de la zone C5 -26 afin de permettre l’usage H5 – Multifamilaile B (7 logements et plus)...

Séance extraordinaire du 1er décembre 2020

...nts suivants : • un bâtiment principal comprenant une habitation multifamiliale de 4 logements, alors que la grille des usages et des normes H3 -63 de l’annexe « A » ne permet pas l’usage d’habitation mult ifamiliale; • une...

Séance du 2 février 2021

...ture d'un avenant à l'entente de service 2018 -2021 avec le Parc régional des Grèves 17.8 Adoption d'une grille d'analyse et de pondération pour les contrats de services professionnels en ingénierie et en architecture...

Séance ordinaire du 4 octobre 2022

...e de dérogation mineure, demandé par la Ville de Contrecœur, pour le lot 6 389 805, qui a pour but de déroger à la grille des usages et des normes H1 -179 de l'annexe A du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’autoriser la c...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h

...'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1239 -2021 MODIFIANT LES GRILLES DES USAGES ET DES NORMES C6 -96 ET C6 -99 DE L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 - 1-2009 AFIN...

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

...ion 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » d u règlement de zonage 858 -1-2009 a...

Séance ordinaire du 7 septembre 2021

...ttre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 af...

Séance ordinaire du 17 août 2021

...mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes H1 -138 et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afi...