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Séance du 10 mars 2020
...à l'alimentation en eau potable, appel d'offres 2020 -HYG -01 14. SERVICE INCENDIE 14.1 Adoption d'une politique de traitement des pompiers et officiers du Service de sécurité incendie de Contrecœur 15. COMMUNI...
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Séance du 2 février 2021
...ignature d'une entente de services avec la Maison de la Famille Joli -Coeur 2020 -2021 11.2 Adoption de la politique culturelle de la Ville de Contrecœur 11.3 Autorisation de sign ature d'une entente de services ave...
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Les feux extérieurs
Dans le cadre d’un projet régional avec la MRC de Marguerite-D’Youville et les villes la constituant, un règlement de prévention des incendies a été adopté par la Ville de Contrecœur en 2015. Règlement sur la prévention des incendies Voi......
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Arrosage
Les citoyens de Contrecœur sont invités à concentrer leurs activités d’arrosage pendant certaines périodes afin de faire une saine gestion de l’eau potable et de réduire le gaspillage de l’eau. Période d'arrosage permise L’arrosage est......
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Foyers extérieurs
Les foyers extérieurs sont autorisés sur le territoire de Contrecœur à titre de construction accessoire à toutes les classes d’usages résidentiels. Un seul foyer extérieur est autorisé par habitation et celui-ci doit être situé à une dist......
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Modifiant le règlement 1128-2018 adoption d’une politique d’achat afin d’ajuster le montant minimal pour une demande de prix
...UÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1257 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1128 -2018 ADOPTION D’UNE POLITIQUE D’ACHAT AFIN D’AJUSTER LE MONTANT MINIMAL POUR UNE DEMANDE DE PRIX Considérant l’adoption du règlement...
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Remises
Les remises isolées sont autorisées à titre de bâtiment accessoire à toutes les classes d’usage résidentiel. Une seule remise est autorisée par unité de logement. Dans le cas des habitations bifamiliale, trifamiliale et multifamiliale,......
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Poules pondeuses en zone urbaine
La Ville encourage l’agriculture urbaine. Considérant l’intérêt grandissant de certains citoyens d’avoir des poules pondeuses, le conseil municipal autorise les poules pondeuses en zone urbaine dans le respect des résidences voisines et pour......
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Stationnement en zone résidentielle et sur rue
La Ville de Contrecœur interdit en tout temps de stationner un camion* ou un autobus, en zone résidentielle sauf pour effectuer une livraison ou un travail. Du 15 avril au 31 octobre, la Ville autorise le stationnement des véhicules récréat......
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Résidences pour personnes aînées
Office municipal d’habitation de Contrecœur 5095, rue Legendre Téléphone : 450 583-3563 Pala......
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Le droit de préemption
La Ville de Contrecœur a adopté un règlement sur le droit de préemption en janvier 2023. Celui-ci permet à une administration municipale d’acquérir en priorité, sur tout autre acheteur, certains immeubles ou terrains, aux fins de réserve foncière, a......
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...bil ité d’assurer l’exploitation des services de transport collectif sur le territoire de l’ARTM, et que la politique de financement de l’ARTM prévoit les modalités de financement des services par les municipalités dess...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de constr...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...et d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...10 -284 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE ENTENTE DE SERVICES AVEC LA MAISON DES JEUNES DE CONTRECŒUR Considérant la politique d’attribution des aides financières du conseil municipal; Considérant le programme de support financier...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7. RÈGLEMENT 7.1 Adop tion du...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...DE SIGNATURE D'UNE ENTENTE DE SERVICE AVEC LE COMITÉ ORGANISATEUR DE LA FÊTE NATIONALE DU QUÉBEC Considérant la politique d’attribution d'aide financière; Considérant que le programme de support financier par entente de se...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ion de signature d'une entente de services avec la Maison de la Famille Joli -Coeur 2020 -2021 11.2 Adoption de la politique culturelle de la Ville de Contrecoeur 11.3 Autorisation de signature d'une entente de services avec...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...2022 -03 -054 VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIÈRE À LA MAISON DE LA FAMILLE JOLI -COEUR Considérant la politique d’attribution des aides financières du conseil municipal; Considérant le programme de support financier...
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Glissements de terrain
Habiter en zone de contraintes relatives aux glissements de terrain Si votre propriété est située en partie ou en totalité dans une zone de contraintes relatives aux glissements de terrain, certaines interventions que vous projetez sur vos bâti......
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...l'alimentation en eau potable, appel d'offres 2020 -HYG - 01 14. Service incendie 14.1 Adoption d'une politique de traitement des pompiers et officiers du Service de sécurité incendie de Contrecœur 15. Com...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ant le cadre d’intervention municipale en matière de vie communautaire adopté en février 2008 où l’on retrouve la politique de reconnaissance des organismes; Considérant la demande de reconnaissance effectuée par l’organisme M...
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Gestion responsable de l’eau
Moins nous consommons ou gaspillons d’eau, moins cette précieuse ressource se dégrade, et moins élevée sera la note du traitement nécessaire pour la ramener à des normes acceptables. Tous les citoyens peuvent faire des efforts pour économiser l’eau,......
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...anisateur responsable de cette activité et qu'il est reconnu partenaire par la Ville de Contrecoeur dans le cadre de sa politique de reconnaissance des organismes; CONSIDÉRANT QUE l'activité sera reprise le lendemain en cas de pluie....
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...Ressources numériques pour les années 2023, 2024, 2025 18. Administration générale 18.1 Adoption d'une politique de communication entre les élus et le personnel municipal 18.2 Adoption d'une politique de civilité...
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