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Urbanisme

Règlements d'urbanisme     Demande de permis en ligne     Requêtes et plaintes     Projets de règlements en cours  

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...istère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix pub...

Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30

...Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 7. Avis de motion 8. Règlement 8.1 Adoption du règlement 1313-2023 concernant l'imposi tion des taxes pour l'année 2024 8.2 Adopti...

Séance ordinaire du 6 juin 2023

...RES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av is de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publi...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...ffaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au droit de pr...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...ions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -103 relatif à la signalisation 5.2 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro E...

Séance ordinaire du 4 juillet 2023

...S AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au d...

Séance ordinaire du 16 août 2022

...s intérêts pécuniaires de la mairesse 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale d...

Séance ordinaire du 6 mai 2025

...ons et un emp runt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 5.3 Avis de motion - Projet de règlement numéro U-4 00 relatif à la construction 6. R ÈGLEMENT 6.1 Dépôt - Certificat personnes habiles à v...

Séance ordinaire du 5 décembre 2023

...ère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règleme...

Séance ordinaire du 10 juin 2025

...ns sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -105 abrogeant le Règlement numéro 1272 -2022 établissant un programme d’aide financière pour l’ach...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...ffaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2024 -2025 -202...

Séance ordinaire du 15 août 2023

...RES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt de projet de règlement numéro 1308 -2023 modifiant le règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors route sur le...

Le Noblet, édition septembre 2023

...TÉLÉPHONEZ, après 17 h, au 450 587-2886. Toute personne qui contrevient à l’une ou l’autre des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible d’une amende de 50 $ à 200 $. Les personnes chargées de l’application du r...

Séance ordinaire du 5 septembre 2023

...LES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement numéro 1309 -2023 concernant l'adoption du programme triennal en immobilisations pour les années 2024 -...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes

...astre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Pétrole Maurice , zone C6 -18 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville comme suit : • Article 416 : La demande propose deux guichets, alors...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin

...90 188 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Zone H1 -78 La demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville comme suit : • Grille des spécifications, zone H1 -78 - Normes spéci...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

...AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L 'H ABITATION 6. A VIS DE MOTION 7. R ÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financeme nt des...

Séance ordinaire du 7 novembre 2023

.... Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1311-2023 modifiant le règlement 863-2009 décrétant l'imposition...