161 résultats pour
-
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...LEURS VOCATIONS EN AUTORISANT LES USAGES RÉSIDENTIELS ET PUBLICS Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...té amie des aînés (MADA), membre du conseil d’administration de la FADOQ, représentante au CISSS de la Montérégie pour la FADOQ; Considérant qu e Mme Courchesne a toujours œuvré pour le bien -être des concitoyens et concitoyen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...R LEURS VOCATIONS EN AUTORISANT LES USAGES RÉSIDENTIELS ET PUBLICS Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L....
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...prolonger au 31 décembre 2020 17.3 Renouvellement de l'entente remplaçant l'entente relative à la création de la Régie intermunicipale de police Vallée -du -Richelieu - maintien de l a Régie intermunicipale de police Richelieu -S...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...(GROUPE PUBLIC) PAR LA ZONE CS1 -103 (GROUPE CONSERVATION) Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) e t la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...que la Ville de Contrecœur a été mandatée pour agir en son nom et aux noms de la ville de Verchères et de la Régie intermunicipale de l'eau potable de Varennes, Sainte -Julie et Saint -Amable (RIEP), dans le cadre d'un regroupe...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...onne chargée des travaux incluant, s’il y a lieu, le numéro de licence d’entrepreneur général délivrée par la Régie du bâtiment du Québec; - de l’ingénieur ou l’architecte responsable des travaux; - de tout organisme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...les mutations immobilières 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du projet de règlement 1276 -2022 concernant la régie interne des séances du conseil 7.2 Adoption du règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 5. ADOPTION DU RÈGLEM ENT 1276 -2022 CONCERNANT LA RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL 6. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1280 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 225 000 $ P...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...18.5 Appui et contribution de la Ville de Contrecœur - Projet de symbiose nouvelles zones - Notre Montérégie Circulaire manufacturière et construction du comité 21 se déployant sur le territoire en 2024 et 2025 19...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...h • Samedi et dimanche | Fermé Service de sécurité incendie (888, rue Saint-Antoine) Téléphone : 450 587-5901, poste 215 Régie de police Richelieu-Saint-Laurent La Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent est là pour vous servir e...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...cipants lors de cette soirée et nous travaillons de concert avec le Conseil régional de l’environnement (CRE) de la Montérégie sur un rapport et des recommandations en matière de sécurité et de mobilité active. Construction d’une caserne inc...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
................ ................................ ................................ ..................... 6 19. Règles de régie interne ................................ ................................ ................................ ..............
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...UPERFICIE DE PLANCHER AUTORISÉ POUR LES COMMERCES DE GRANDES SURFACES Considérant q ue la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q.,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...projet 18. Administration générale 18.1 Renouvellement de l'entente relative au maintien de la Régie intermunicipale de police Richelieu Saint -Laurent (RIPRSL) 18.2 Autorisation de signature d'une deman...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...re Le Carrefour pour la participation à un projet pédagogique pa rticulier Jazz -Pop 17.8 Désignation de la Régie intermunicipale en services animaliers de la Vallée -du -Richelieu pour l'application du règlement d'application...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...lesquels on présente des spectacles à caractère érotique et des discothèques ) avec ou sans p ermis de la Régie de s alcools, des courses et d es jeux, et pouvant également offrir un service de restauration comme usage compléme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ion demandés lors de la période de questions ne se comptabilise pas dans le 5 minutes par citoyen , prévu au règlement de régie interne . CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucu...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...t est possible. Madame Maud Allaire a été nommée présidente du plus important service de police de niveau 2 au Québec. La Régie intermunicipale de police Richelieu- Saint-Laurent dessert 17 municipalités, dont Contrecœur, réparties sur un terri...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...2019 18.5 Appui et con tribution de la Ville de Contrecoeur - Projet de symbiose nouvelles zones notre Notre Montérégie Circulaire manufacturière et construction du comité 21 se déployant sur le territoire en 2024 et 2025 19. Su...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...e capitaine est un poste à temps partiel Les conditions de travail pour occuper ce poste sont actuellement régies par la « Politique de traitement des pompiers et officiers du Service de sécurité incendie de Cont recœur » en...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...oit sur les mutations immobilières 7. Règleme nt 7.1 Dépôt du projet de règlement 1276 -2022 concernant la régie interne des séances du conseil 7.2 Adoption du règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour finance...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...IS DE MOTION 6.1. Avis d e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1276 -2022 concernant la régie interne des séances du conseil 6.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1277 -2022 empruntant au pl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...re 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...voter sur cette question et se retire au mo ment de l'adoption. CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R...
En savoir plus