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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...nce conformément à la loi. Question de Madame Christiane LEBRUN MICHAUD ? Frênes : Quelle est la subvention octroyée pour l’abattage des frênes? Quelle est la période pendant laquelle cette subvention est en vig...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...vague desservi? Qui représente la Ville de Contrecœur au Quartier des Affaires? Quel est le montant de la subvention annuelle de la Ville au Quartier des Affaires? Est-ce que la Ville tient un registre des citoyens qui r...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ciaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dépôt d'une demande de subvention dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure 1...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...Élaborer des programmes de restauration et de rénovation des bâtiments d’intérêt (admissibilité et conditions, subventions, etc.); ▪ Envisager l’opportunité d’acquérir des bâtiments publics à caractère patrimonial afin de...
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Affichage
...NUMÉRO 903-1-2011 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) RELATIF À L’AFFICHAGE DANS LE SECTEUR PATRIMONIAL 903-2011_Règlement (PIIA) relatif à l’affichage dans le secteur patrimonial 2 / 11...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...nom de la Ville de Contrecœur et abrogation de la résolution 2021 -11 -309 9.5 Appropriation de surplus relié à la subvention pour la COVID -19, aux opérations courantes 9.6 Utilisation de la réserve financière destinée à des projet...
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