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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...a montée de la Pomme -d'Or ; − projet de règlement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre - ville, pour mettre à jour les en...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Adoption du...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...is de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 6.6 Avis de motion...
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Séance du 9 mars 2021
...ces techniques 1 9.2 Autorisation de signature d'une entente avec une empl oyée 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérog...
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Séance du 2 février 2021
...prochaine adoption du règlement 1219 -2021 modifiant l’article 7.4.12 du règlement 857 -1-2009 relatif au plan d’urbanisme afin d’y ajouter l’usage conservation à la liste d’usages dominants à l’affectation du pôle récréatif (...
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Séance du 12 janvier 2021
...chaine adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine ado...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...lors de l’événement du Mérite cycliste québécois 10.5 Reconnaissance de l'organisme Le Grand Pécaudy 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rappor t des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 P...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...tion de signature d'une entente de développement culturel avec le ministère de la Culture et des Communicati ons 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approba...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...d'une personne à titre d'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 D...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...is de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enj...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...de félicitations à M. Fernand Léveillée pour le décernement de la Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Dél...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...de passage au club cycliste Dynamiks pour la tenue des championnats québecois de cyclisme sur route 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbatio...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...onale 10.3 Motion de félicitations au club de course Les Contrecoureurs pour la tenue du défi de nuit 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin Page 2 de 3 11.2...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l'urbanisme et de l'environnement 9.2 Embauche de personnel étudian t pour l'animation du camp de jour du Service l...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...a Pomme -d'Or 7.2 Adoption du règlement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à j our les enjeux...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...écrétant la prochaine adoption du règl ement 1252 -2022 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de modifier le programme particulier d'urbanisme du centre -ville, pour mettre à jour les enj...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...chaine adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règleme...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ntrecœur 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un inspecteur municipal surnuméraire à la Division de l'urbanisme des Services techniques 10.2 Changement de statut d'un technicien à la Division de l'assainissement des...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...en cyclisme 11.4 Motion de félici tations à Monsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dé...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...cois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2 Second proj...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...uébécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 11.2 Second projet d...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...culture 10.1 Motion de félicitations à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du rom an Les yeux de la jungle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogati...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...e au parc Antoine - Pécaudy 10.4 Motion de félicitations au comité organisateur de la Fête nationale 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 12. ENVIRONNEME...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...7.6 Adoption du second projet de règlement 1225 -2021 modifiant le règlement 857 -1-2009 adoptant le plan d'urbanisme, afin de mettre à jour la liste des terrains contaminés sur le territoire de la Ville 7.7 Ado...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...de signatur e d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de...
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