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Voir la séance ordinaire du 9 mai 2023

Voir la séance ordinaire du 6 juin 2023

Voir la séance ordinaire du 23 janvier 2024

Voir les séances extraordinaires du 12 décembre 2023

Voir la séance du 3 mai 2022

Voir la séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30

Voir la séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h

Voir la séance ordinaire du 5 décembre 2023

Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025

...gné que le rôle de perceptio n des taxes foncières  municipales pour l’année 2025 a été complété confor mément à l’article 503 de la Loi sur les cités et villes   et  est  déposé  à  mon  bureau,  à  la  mairie  située  au  5000,  route  Marie- V...

Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »

...itre A -19.1) ; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la reco...

Assemblée publique de consultation - Projet de règlement U-700

...te Internet de la Ville de Contrecœur au https://www.ville.contrecoeur.qc.ca/ . Attesté à Contrecœur , ce 23 avril 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OMA Directrice des Services juridiques et g...

Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation

...t et l’urbanisme , d’amender son règlement sur les permis et certificats; Considérant la recommandation numéro 037 -202 2 du comité consu ltatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécess...

Modifiant l’annexe « A » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue giguère, près de la traverse piétonne

...projet de règlement a été déposé par la conseil lère madame Maggy Bis sonnette lors de la séance du conseil du 3 mai 2022 . Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 1111 -201 8 : ARTICLE 1...

Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009

...885-1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 900-1-2011 Article 22 4 avril 2011 10 juin 2011 934-1-2012 Article 40 2 avril 2012 15 juin 2012 982-1-2014 Article 21 6 février 2014 25 mars 2014 1017-1-2015 Artic...

Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur

...t qu ’un a vis de motion a été donné et qu ’un projet de règlement a été déposé lors de la séance extraordinaire du 13 décembre 2022. Le conseil municipal décrète ce qui sui t : SECTION I APPLICATION ARTICLE 1 Tout lot...

Entrée en vigueur – Règlement A-102 régissant la bibliothèque municipale

Tenue de registre du 18 juin prochain – Règlement E-104

Séance ordinaire du 11 février 2025

...9 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 4. Adoption du procès -verbal de la séance ordinair...

Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or

...énonceront les conséquences de son adoption et entendront les personnes désirant s’exprimer à ce sujet. 3. ZONE VISÉ E PAR LA DEMANDE : Zone concernée : A1 -11 Zones contiguës : A1-7, P3-173 et A1 -21 ....

Séance ordinaire du 11 février 2025

...fe ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE OR...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...conseiller ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D 'OUVERTURE 2. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDI...

Séance ordinaire du 10 juin 2025

...e Bérard, conseiller ORDRE DU JOUR 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE 2. A DOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 3. A DOPTION - PROCÈS -VERBAL - SÉANCE ORDINAIRE - 6 MAI 2025 4. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS...

Séance ordinaire du 8 avril 2025

...RDI 8 AVRIL 2025 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire tenue le 18 mars 2025 4. Adoption du procès -verbal de la séan...

Séance ordinaire du 18 mars 2025

...5 À 19 H ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance et mot d'ouverture 2. Adoption de l'ordre du jour 3. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 4. Adoption du procès -verbal de la séance ordinaire...

Le Noblet, édition avril 2025

Vo l u m e 35. 2 Avril 2025 LOISIRS POUR TOUS Programmation aquatique et camp de jour municipal URBANISME ET ENVIRONNEMENT Contrecœur franchit une nouvelle étape pour la biodiversité PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGRAPHE Au ry...