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Le Noblet, édition janvier 2023
...ou\ voir de procéder au remorquage et au remisage d’un véhicule stationné. • Les voitures remorquées seront remisées au garage municipal, situé au 2050, rue Saint-Antoine. • Les frais exigibles pour le remorquage sont de 125 $ depuis le 1...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...e la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.4 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers boisés, pour le 1322, rue Thomas -Valiq...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...e de tout bâtiment devra être de 15 % de la largeur du lot. La somme des marges latérales d’un bâtiment principal avec un garage privé intégré ou attenant ne peut être inférieure à 3,5 mètres. Pour un terrain riverain, la largeur minimale est d...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...... ................................ ................. 3-24 ARTICLE 28 CERTIFICAT D’ AUTORISATION POUR UNE VENTE DE GARAGE , LA VENTE DE FLEURS , LA VENTE D ’ARBRES DE NOËL OU LA VENTE DE PRODUITS AGRICOLES ...............................
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Patrimonial
...es architecturales des façades. 4.1.1.4.2 Critères a) Les entrées principales aux bâtiments, incluant les portes de garage en façade, doivent être marquées et encadrées par un élément d'architecture particulier. b) Les murs visibles...
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Du Moulin
...santes architecturales des façades. 4.1.1.6 Critères a) Les entrées principales aux bâtiments, incluant les portes de garage en façade, doivent être marquées et encadrées par un élément d'architecture particulier. b) Les murs visibles de la...
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Des Mélèzes
...osantes architecturales des façades. 4.1.1.4.2 Critères a) Les entrées principales aux bâtiments, incluant les portes de garage en façade, doivent être marquées et encadrées par un élément d'architecture particulier. b) Les murs visibles de l...
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Commercial des Ormes
...santes architecturales des façades. 4.1.1.6 Critères a) Les entrées principales aux bâtiments, incluant les portes de garage en façade, doivent être marquées et encadrées par un élément d'architecture particulier. b) Les murs visibles de l...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...rès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec 11.4 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers boisés, pour le 1322, rue Thomas -Valiquet Pa...
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