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Séance ordinaire du 13 février 2024
...la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...E APPLICABLE ................................ ................................ 4 3.1 Mesures favorisant le respect des lois applicables qui visent à lutter contre le truquage des offres ................................ ..........................
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...ARTICLE 4 L’annexe C de ce règlement est abrogé. ARTICLE 5 Le présent règlement entre en vigueur selon la Loi. Maud Allaire, Présidente d’assemblée et Mairesse Me Magalie Hurteau, Greffière Règlem...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...ER LES LOTS 5 024 904 ET 5 024 908 DANS LA ZONE I3 -8 CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrec œur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chapitre A -19....
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...r 5. Direction du greffe et des archives 5.1 Autorisation - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A-21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du ca...
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Le Noblet, édition avril 2024
Vo l u m e 3 4 . 2 Avril 2024 On plonge dans l’été ! ACTIVITÉS ET ÉVÉNEMENTS LOISIRS POUR TOUS Cap sur le camp de jour et la programmation aquatique VIE MUNICIPALE Contrecœur honore ses précieux bénévoles PHOTO : CAROLANNE LAMONTAGNE PHOTOGR...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ion de l'ordre du jour 4. Période de questions portant uniquement sur les sujets prévus au présent ordre du jour 5. Loisir et culture 5.1 Autorisation de fermeture de rues et aide technique - Club cycliste Dynami ks de Cont...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...estion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement du personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Nomination - Un (1) membre au comité consultatif en loisir, culture et développement social...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...ame la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, di...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...CES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Considérant qu’en vertu des articles 244.1 et suivants de la Loi sur la fiscalité municipale , une municipalité peut prévoir un mode de tarification pour le financement...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ntion et personnel surnuméraire 9.2 Réorganisation - Direction du Service technique Page 2 de 3 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de fermeture de rues et aide technique - Course de boîtes à savon...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Thierry Larrivée,...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...la conseillère , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dansereau Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Aide technique et autorisation de fermeture de rue - Ma rchés des fermiers de Contrecoeur...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport du mouvement de personnel - Convention et personnel surnuméraire 9. Loisir et culture 9.1 Autorisation - Aide technique et fermeture de rues - Réalisation du Canard'O 2024 9...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...que nous avons organisé une séance d’information le 17 juin dernier. La Ville de Contrecœur doit se conformer au projet de loi n o 40 en cédant gracieusement un terrain au Centre de services scolaire des Patriotes (CSSP) pour la construction de...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...ame la conseillère , Karine Messier Madame la conseillère , Maggy Bissonnette Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Thierry Larrivée,...
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Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Pierre-Olivier Roy Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée,...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...nsieur le conseiller, Stéphane Desrosiers Monsieur le conseiller, René Laprade Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Madame Éléa Claveau, no...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...6. Toute personne qui, le 8 avril 2025, n’est frapp ée d’aucune incapacité de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les m unicipalités et remplit les conditions suivantes : − êt...
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Demande de dérogation mineure – DM-2026-011 – 360-366 et 398-400, rue Papin
...00 m², tel que prescrit audit règlement de zonage . Le présent avis est donné en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. Donné à Contrecœur, ce 17 mars 2026 . ________________________ Él...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...Monsieur le conseiller, Stéphane Desrosiers Monsieur le conseiller, René Laprade Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, di...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...vérificateur financier 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel 10. Loisir et culture 10.1 Nomination d e deux membre s - Comité consultatif en loisir 10.2 Versement d'une...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...Monsieur le conseiller, Stéphane Desrosiers Monsieur le conseiller, René Laprade Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présent s : Monsieur Thierry Larrivée,...
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