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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Pierre-Olivier Roy Formant le quorum requis par la Loi sous la préside nce de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, di...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
....2 Création de poste – Embauche – Technicienne en docu mentation - Services juridiques et greffe 7.3 Fin d'emploi 8. Urbanisme et environnement 8.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Juin 2025 8....
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Tenue de registre le 24 juillet 2025 - Règlement E-105
...Toute personne qui, le 8 juillet 2025, n’est fra ppée d’aucune incapacité de voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : − être une p...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Pierre-Olivier Roy Formant le quorum requis par la Loi sous la préside nce de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée, d...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...à celle s-ci. Ainsi, les dispositions du P.P.C.M.O.I. so nt soumis es à l eur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Chacune de ces dispositions est réputée const...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...contiguës à celle s- ci. Ainsi, les dispositions du P.P.C.M.O.I. so nt soumis es à l eur approbation conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités. Chacune de ces dispositions est réputée constit...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...SÉCURITÉ INCENDIE Désencombrez pour votre sécurité Une programmation automnale haute en couleur ÉVÉNEMENTS ET LOISIRS Maud Allaire Mairesse de Contrecœur mairesse@ville.contrecoeur.qc.ca SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL Les séances...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-076 – 999, montée de la Pomme-d ’Or
...dont la largeur est de 15,24 mètres au lieu de 10 mètres. Le présent avis est donné en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. Donné à Contrecœur, ce 27 août 2025. ________________________ Éléa Claveau, notaire, OM...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-064 – 4085, rue Industrielle
...mètres dans la marge avant au lieu de 1 ,2 mètre . Le présent avis est donné en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. Donné à Contrecœur, ce 15 septembre 2025 . ______________________...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...- Rapport - Mouvement de personnel - Septembre 2025 8.2 Embauche - Chargé de projet - Service du génie 9. Loisir et culture 9.1 Adoption - Plan action à l'égard des personnes handicapées 2025-2026 10. Urbanisme...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...onsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Pierre-Olivier Roy Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présents : Monsieur Thierry Larrivée,...
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Avis public de révision
SM - 15 (2 5 - 0 1 ) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , articles 47, 54, 125 et 133 AVIS PUBLIC DE RÉVISION SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 Avis public est par les présentes donné par...
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Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupants d’un établissement d’entreprise
SM - 9 - VF (2 5 - 0 1 ) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , articles 54, 55, 55.1 , 56 et 341. AVIS PUBLIC PROPRIÉTAIRES D’UN IMMEUBLE AINSI QU’AUX OCCUPANTS D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENT...
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Avis public - Scrutin du 2 novembre 2025
SM - 41 (2 5 - 0 1 ) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités , art. 171 AV I S P U B L I C SCRUTIN DU 2 NOVEMBRE 2025 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux électeurs de la Ville de Contrecœur par...
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Demande de dérogation mineure - DM-2025-064-4085, rue Industrielle
...le 804 du règlement de zonage 858 1 - 2009 . Le présent avis est donné en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. Donné à Contrecœur, c e 5 novembre 2025 . __________...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...re 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel - Octobre 2025 9. Loisir et culture 9.1 Autorisation de signature – Entente – Aide financière à la Maison de la famille J...
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Demande de dérogation mineure – DM-2025-104 – 2373, rang du Brûlé
...du règlement de zonage 858 -1-2009. Le présent avis est donné en conformité avec l'article 145.6 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. Donné à Contrecœur, ce 18 novembre 2025 . ____________...
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Appel d'offres - Animation et gestion des programmes de camps de jour de la Ville pour l'été 2026
AVIS D’APPEL D’OFFRES 202 5-LOI -017 ANIMATION ET GESTION DES PROGRAMMES DE CAMPS DE JOUR DE LA VILLE POUR L'ÉTÉ 202 6 La Ville de Contrecœur demande des soumissions pour l’animation et la gestion des programmes de camps de j...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry L...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...sieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy Formant le quorum requis par la Loi sous la présidence de la mairesse, madame Maud Allaire. Sont également présentes : Monsieur Thierry Larrivée,...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...es déboursés – Novembre 2025 8. Gestion du personnel 8.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel 9. Loisir et culture 7.1 Nomination d’un membre – Comité consultatif en loisir et culture 10. Urbanisme 10...
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Adoption du budget 2026 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2026, 2027, 2028
...get 2026 et sur le Programme triennal d’immobilisations 2026, 2027 et 2028 , conformément aux dispositions de la Loi sur les cités et villes . Donné à Contrecœur , le 9 décembre 2025. Éléa Claveau, no...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...GLEMENT DE ZONAGE 858 -1- 2009 ET L ’ANNEXE « A » CONSIDÉRANT QUE la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., chapitre C -19) et la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., chap...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...s spéciaux et nomination à cet effet 9.2 Embauche de personnel étudiant à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. Loisir et culture 10.1 Motion de félicitations au comité organisateur des Diableries 202...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...st plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affectation s’...
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