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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ce 3. Adoption du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue le 19 mars 2024 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du Greffe et des archives 6. Avis de motion 7...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...on du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue le 4 juin 2024, à 19 heures 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet d...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 19 mars 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
PROVIN CE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1289 -2022 SUR L’EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION SUR UN IMMEUBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE CONTRECŒUR Considér ant que l’article 572.0.1 de la Loi sur...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue le 13 février 2024 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du greffe et des archives 5.1 Autorisation...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...odifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PR EMIER PROJET DE RÈGLEMENT 1325 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 858...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr-302) PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1 323 -202 4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1202 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX (RM -CTR -30...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
..... ................................ ................................ ............................ 2 1.4 Clause linguistique ................................ ................................ ................................ ............ 2 1.5...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 juin 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le con...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...du procès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue le 2 juillet 2024, à 19 heures 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet d...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...tatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour de la séance 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 6. Règlement 6.1 Adoption du r...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er octobre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mo...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 (budget)
.... Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Première période de questions portant uniquement sur les sujets prévus au présent ordre du jour 5. Adoption des prévisions budgétaires po...
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Avis public - Adoption du budget 2025
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET 2025 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l e soussigné directeur général de la Ville de Contrecœur, que le conseil munic...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ordinaire du conseil municipal tenues respectivement le 5 novembre 2024, à 19 h, et à 19 h 30 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet d...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 novembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 novembre 2024 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire...
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Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mercredi 9 octobre 2024 à 17 h 30, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsie...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour de la séance extraordinaire 4. Période de questions portant uniquement sur les sujets prévus au présent ordre du jour 5. Adoption - Programme triennal en immo...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...m e 3 4 . 3 Septembre 2024 CULTURE Nos artistes locaux exposent leurs œuvres à la Maison Lenoblet-Du Plessis BIBLIOTHÈQUE Découvrez les programmes et les services pour toute la famille PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGR APHE Nouvelle...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...municipal tenues respectivement le 1er octobre 2024, à 19 h, et le 9 octobre 2024, à 17 h 30 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Greffe et archives 5.1 Approbation et ratification -...
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Dépôt du rôle d'évaluation foncière 2025-2026-2027
..., d onné aux contribuables, par l a soussignée, en vertu d e l’article 7 3 d e la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle d ’évaluation foncière triennal pour d e la Ville d e Contrecoeur pour les exercices financiers 202...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 10 septembre 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire M...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 20 août 2024 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le c...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...ocès -verbal du conseil municipal de la séance ordinaire tenue le 10 septembre 2024, à 19 h 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de r...
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