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Grille des usages et normes – Zones industrielles (I)

Grille des usages et normes – Zones commerciales (C)

Grille des usages et normes – Zones résidentielles (H)

Grille des usages et normes – Zones agricoles (A)

Grille des usages et normes – Zones publiques (P)

Séance ordinaire du 19 mars 2024

...on - Système de gestion pour l’application de la Loi sur les archives L.R.Q. chap. A-21.1) (GALA) - Élaboration des règles de conservation et mise à jour du calendrier de conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Qué...

Calendrier municipal 2025

...1 mars : Lancement de l’appel de candidatures pour le Programme d’achat d’œuvres d’art de la Ville • 31 mars : Fin du règlement sur le stationnement hivernal de nuit D’autres activités ou événements pourraient s’ajouter, restez à l’affût...

Le Noblet, édition janvier 2025

...lieux d’eau douce. Incitatif pour contrer la pénurie de logements Après avoir travaillé ensemble à la préparation d’un règlement, les villes de Saint-Amable et Contrecœur et la municipalité de Verchères autorisent les unités d’habitations...

Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30

...R DE LA SÉANCE 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption du règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarificati...

Séance ordinaire du 21 janvier 2025

...ires tenues le 12 décembre 2024 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E-100 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 7 800 000 $ pour des travaux de réfection de l'aqueduc s...

Séance ordinaire du 3 décembre 2024

...SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur l es permis et certificats 5.2...

Séance ordinaire du 16 août 2022

...s intérêts pécuniaires de la mairesse 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1268 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de modifier la marge avant minimale d...

Séance ordinaire du 10 mars 2026

...ETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E-109 - Décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 831 500 $ pour la démolition et la reconstruction d...

Demande de dérogation mineure - DM-2026-023 - 120, rue Desranleau

...lot avant , au lieu d’une distance minimale de 10 mètres tel que prévu à la grille des usages et des normes A 2-119 du Règlement U -100 relatif au zonage. Le présent avis est donné en conformité avec l'article 145.6 de la Loi...

Séance ordinaire du 14 avril 2026

...2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de R èglement U -102 – Constituant le comité con...

Demande de dérogation mineure – DM-2026-020 – 275, rue de l’Église

...ètres dans l’aire d’isolement située entre l’allée d’accès et l’aire de stationnement, tel que prescrit au règlement de zonage ; • À l’article 450 , afin d’autoriser la localisation d’un équipement accessoire en cour avant, au...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

...stions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Direction du Greffe et des archives 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Adoption - Règlement numéro 1325 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'ajouter l...

Le Noblet, édition avril 2024

...iez pas qu’un certificat d’autorisation est requis auprès du Service de l’urbanisme et de l’environnement. Voici quelques règles s’appliquant à l’aménagement des piscines privées : ● toute nouvelle piscine doit être entourée d’une enceinte, à m...

Séance ordinaire du 9 avril 2024

.... DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1331 -2024 les annexes « A » « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux signaux de ci...

Séance ordinaire du 4 juin 2024

...sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 4...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...STIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 - 2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le règleme...

Séance ordinaire du 4 juin 2024

...UR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montant pour l'acq...

Séance ordinaire du 7 mai 2024

...estions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 -2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant le rè...