680 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...vier 202 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Règlement A –109 –1 modifiant le Règlement A –109 concernant la tarificati...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...- ORDRE DU JOUR 3. PÉRIODE DE QUESTIONS - SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 4. AVIS DE MOTION 4.1 Règlement A -109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 4.2 Règlement A...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U -700 relatif à la démolition 6.2 Avis de motion - Présentation et dépôt - Projet de règlement A -102 ré...
En savoir plus -
Documents
Résultat du scrutin du 2 novembre 2025
...25 et en affichant sur le panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, conformément aux dispositions du Règlement 1112 - 2018 concernant les modes de publications des avis publics de la Ville de Contrecœur. En f...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 31 mars 2025
...guerite D’Youville (ci-après : « MRC »), pour une période de deux (2) ans; CONSIDÉRANT les dispositions du règlement numéro 210 fixant la date de la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...NS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. A VIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U-700 relatif à la démolition 6.2 Avis de motion - Présentation et dépôt - Projet de règlement A-102 rég...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -103 relatif à la signalisation 5.2 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro E...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-103 relatif à la signalisation 5.2 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt nu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ns sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -105 abrogeant le Règlement numéro 1272 -2022 établissant un programme d’aide financière pour l’ach...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financière pour l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...erbal - Séance ordinaire - 10 juin 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'o rdre du jour 5. Règlement 5.1 Adoption - Règlement numéro A-105 abrogeant le Règl ement numéro 1272-2022 établissant un...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...025 4. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. R ÈGLEMENT 5.1 Adoption - Règlement numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financièr e pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327-2024-1 modifiant le Règlement numéro 1327-2024 empruntant au plus 563 000$ pour financer...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2025
...raction, amende, remorquage et remisage Toute personne qui contrevient à l’une ou l’autre des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible d’une amende de 50 $ à 200 $. Horaire de l’écocentre Consultez l’applica...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...embre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils 6. Règlement 6.1 Adoption - S...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...octobre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 6. Règlement 7. Finances 7.1 Nomination directeur du service des finances et trésorier par intérim 7...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...ES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A -110 relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Sain...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Règlement U -100 relatif au zonage 5.2 Avis de motion - Règlement U -200 relatif aux permis et certificats...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 19 août 2025
...UR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327 -2024 -1 modifiant le Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000$ pour financer des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...ions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A-110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint...
En savoir plus -
Documents
Adoption du budget 2026 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2026, 2027, 2028
...la Ville ainsi que sur la bale panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, le tout conformément aux dispositions du règlement 1112 -2018 concernant les modes de publications des avis publics à la Ville de Contrecoeur. Donné...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...cembre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A -109 concernant à la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 5.2 Règleme...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption - Règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 8.2...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
...t des procédures favorisent la rapidité et l’efficacité des interventions. La construction a été rendue possible grâce à un règlement d’emprunt de 13 176 743 M$, ainsi qu’ à l’appui financier du gouvernement du Québec de 4 420 000 M$ dans le cadre...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2026
...olleyball • Pickleball • Tennis de table • Location de plateau pour des fêtes d’enfants TARIFS, RÉSERVATION ET RÈGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs RENSEIGNEMENTS Service l...
En savoir plus