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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -103 relatif à la signalisation 5.2 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro E...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-103 relatif à la signalisation 5.2 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt nu...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ns sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro A -105 abrogeant le Règlement numéro 1272 -2022 établissant un programme d’aide financière pour l’ach...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règleme nt numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financière pour l...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...erbal - Séance ordinaire - 10 juin 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'o rdre du jour 5. Règlement 5.1 Adoption - Règlement numéro A-105 abrogeant le Règl ement numéro 1272-2022 établissant un...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...025 4. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. R ÈGLEMENT 5.1 Adoption - Règlement numéro A-105 abrogeant le Règlement numéro 1272-2022 établissant un programme d’aide financièr e pour...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327-2024-1 modifiant le Règlement numéro 1327-2024 empruntant au plus 563 000$ pour financer...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...raction, amende, remorquage et remisage Toute personne qui contrevient à l’une ou l’autre des dispositions du présent règlement commet une infraction et est passible d’une amende de 50 $ à 200 $. Horaire de l’écocentre Consultez l’applica...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...embre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils 6. Règlement 6.1 Adoption - S...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...octobre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 6. Règlement 7. Finances 7.1 Nomination directeur du service des finances et trésorier par intérim 7...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...e 2025 5. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Avis de motion et dépôt projet de règlement 6.1 Avis de motion - Règlement A -108 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Règlement U -100 relatif au zonage 5.2 Avis de motion - Règlement U -200 relatif aux permis et certificats...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...UR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation - Dépôt - Règlement numéro 1327 -2024 -1 modifiant le Règlement numéro 1327 -2024 empruntant au plus 563 000$ pour financer des...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...ions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A-110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint...
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Adoption du budget 2026 et du programme triennal d'immobilisations pour les années 2026, 2027, 2028
...la Ville ainsi que sur la bale panneau d’affichage à l’intérieur de la mairie, le tout conformément aux dispositions du règlement 1112 -2018 concernant les modes de publications des avis publics à la Ville de Contrecoeur. Donné...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...cembre 2025 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A -109 concernant à la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 5.2 Règleme...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...9 SEPTEMBRE 2025 4. P ÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules- outils 6. R ÈGLEMENT 6.1 Adopti...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...Montréal. Qu’est-ce que le droit de préemption ? Tout comme plusieurs villes au Québec, la Ville de Contrecœur a adopté un règlement lui permettant d’assujettir certains immeubles sur son territoire au droit de préemption. Ce droit vise à identifi...
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Calendrier municipal 2026
...olleyball • Pickleball • Tennis de table • Location de plateau pour des fêtes d’enfants TARIFS, RÉSERVATION ET RÈGLEMENTS ville.contrecoeur.qc.ca/loisir/vie-collective/ location-de-plateaux-recreatifs RENSEIGNEMENTS Service l...
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Demande de démolition - 8806, route Marie-Victorin
...2026, en l’affichant à la mairie et sur l’immeuble concerné par la demande, conformément aux dispositions du règlement 1112-2018 concernant les modes de publications des avis publics de la Ville de Contrecœur. En foi de quoi, je dé...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...sieur Laporte est à exercer toutes les tâches, fonctions et responsabilités qui lui sont conférées par les lois et règlements municipaux. ADOPTÉE DÉPÔT LISTE DES DÉBOURSÉS – OCTOBRE 2025 Le directeur du Service de...
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Calendrier municipal 2024
...• 1er au 10 mars : Programmation d’activités dans le cadre de la Semaine de relâche scolaire • 31 mars : Fin du règlement sur le stationnement hivernal de nuit D’autres activités ou événements pourraient s’ajouter, restez à l’affût des...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...nistère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne incendie...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption - Règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 8.2...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1240 -2021 CONCERNANT L 'ADOPTION DU BUDGET 2022 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1241 -2021 CONCERNANT...
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