...en prendre connaissance durant les heures régulières de bureau. Le rôle 202 5 est également disponible pour consultation sur le site Internet de la Ville. L’envoi des avis d’imposition aura lieu dans le dél ai imparti par la Loi....
En savoir plusAVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 30 - 202 4 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 3 0 - 202 4 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITION...
En savoir plus...le titre de la résolution ; − Abrogation du dernier Considérant : Considérant la tenue d’une assemblée publique de consultation le 17 janvier 2023 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. 4 − Suppression des mots « se...
En savoir plus...ATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, qu’une assemblée publique de consultation se tiendra, le mardi 21 janvier 202 5, à 18 h, à la mairie de Contrecœur située au 5000 route Marie -V...
En savoir plus...crit; CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 14 novembre 202 4, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. CONSIDÉRANT la recommandation 085-24 du comité consultatif en urbanisme; CONSIDÉRANT QUE , conformém...
En savoir plus...le début de la séance; CONSIDÉRANT QUE des copies de ce règlement sont à la disposition du public pour consultation depuis le début de la séance; CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil déclarent avoir lu le règl...
En savoir plus...début de la séance; CONSIDÉRANT QUE des copies de ce règlement sont à la disposition du public pour consultation depuis le début de la séance; CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil déclarent avoir lu le règl...
En savoir plus...mément à la loi. Avis de motion et projet de règlement : 3 avril 2018 5 décembre 2023 Assemblée publique de consultation : 1er mai 2018 Adoption du second projet de règlement : 1er mai 2018 Adoption du règlement : 5 juin...
En savoir plus...la séance ordinaire du conseil municipal du 5 décembre 2023; CONSIDÉRANT la tenue d’une assemblée publique de consultation le 23 janvier 2024 et qu’aucune modification n’a été suggérée au règlement; CONSIDÉRANT QUE le d...
En savoir plus...CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 20 novembre 2023, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Et ré...
En savoir plus...numéro 086 -23 du comité consultatif d’urbanisme; 5 CONSIDÉRANT la tenue d’une assemblée publique de consultation le 23 janvier 2024 et qu'aucune modification n’a été suggérée au règlement. CONSIDÉRANT l'article...
En savoir plus...rassembleuse et attractive. Se doter d’un plan stratégique est donc un geste mobilisateur pour notre communauté. La vaste consultation citoyenne réalisée en 2023 a permis à l’administration municipale de se nourrir des réflexions et des nombreu...
En savoir plus...CONSIDÉRANT la publication d’un avis public le 13 septembre 2023, informant la tenue d'une assemblée publique de consultation. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau Appuyé par : Madame Karine M...
En savoir plus...membres du conseil municipal souhaitent un franc succès à toute l’ équipe de Maxi ! Une participation enthousiaste à la consultation citoyenne sur l’avenir de Contrecœur Plus de 300 citoyennes et citoyens se sont prononcés sur l’avenir de C...
En savoir plus...’un premier projet a également été déposé à la même séance; CONSIDÉRANT QU 'une assemblée publique de consultation s'est tenue le 6 juin 2023 concernant le projet de règlement 1301 -2023 et qu’aucune modificati...
En savoir plus...du 9 mai 2023 et que le projet de règlement a été déposé à cette même séance. CONSIDÉRANT QU 'une assemblée de consultation publique s'est tenue le 6 juin 2023 et qu'aucune modification n'a été suggérée; CONSIDÉRANT QUE...
En savoir plus...Période de questions 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance 19 h Séance de consultation publique − Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur...
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