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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...age de citoyens et de visiteurs sur le territoire; CONSIDÉRANT QUE les villes de Contrecœur et de Lavaltrie s'engagent à remettre les sommes amassées à des organismes locaux; 11 CONSIDÉRANT QUE les villes de Contrecoeur et L...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...d'autorisation de circuler dans certaines rues de la ville pour sa parade annuelle; CONSIDÉRANT QUE des agents de sentiers qui ont plusieurs années d’expérience dans ce genre d’activité assureront la sécurité du convoi;...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...e de demande de modifications au règlement de zonage " dûment rempli et si gné par le propriétaire concerné ou son agent dûment autorisé ; 2° s’il y a lieu, trois (3) copies du plan projet de subdivision des lots visés...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...août 2023 8.4 Soumissions pour l'émission de b illets 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 1 9.2 Embauche - Secrétaire surnuméraire...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...août 202 3 8.4 Soumissions pour l'émission d'obligations 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche - Agent d'accueil touristique - Navettes fluviales Marc Saulnier 9.2 Autorisation - Congédiement d'un employé munic...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...sirs et de la Culture 9.5 Embauche - Concierge - Service des loisirs et de la Culture 9.6 Embauche - Agent aux communications, remplacement d'un congé de maternité - Service des communications et affaires publiques...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...s et de la Culture 9.5 Embauche - Concierge - Service des loisirs et de la Culture 9.6 Embauche - Agent aux communications, remplacement d'un congé de mater nité - Service des communications et affaires publiques...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ne construction soient soumis à des épreuves ou que l’on soumette une preuve aux frais du propriétaire ou de son agent, lorsque de l’avis de l’autorité compétente, ces épreuves ou cette preuve sont nécessaires pour déterm...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...système d’extinction fixe conforme à la norme NFPA -96 lorsque l ‘unité mobile de restauration utilise des agents de cuisson combustibles. En outre, un extincteur portatif et tout système d’extinction fixe doivent êt...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ner une 2 e vie à vos vêtements et/ou articles? Voici un aide- mémoire! Est-ce que les vêtements sont tachés, troués ou dégagent une mauvaise odeur? Est-ce qu’il manque des boutons? La fermeture éclair est-elle défectueuse? La semelle des soulier...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...et de compensation CDS Inc. (CDS) et seront déposées auprès de CDS; 5. CDS agira au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 août 2021 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une agente aux réseaux sociaux, site web et panneaux numériques 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de dé...
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