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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...bal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 avril 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...avec Loisir et sport Montérégie pour l'utilisation de l'application Parc -o-mètre 11.3 Motion de félicitations à Madame Laurie Jussaume et Monsieur Tristan Jus saume pour leur parcours en cyclisme 11.4 Motion de félici tations à Mo...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...les articles 4, 6, 7 et 10 du règlement 1132 -2018 relatif au stationnement hivernal afin de modifier le montant de l'amende et des frais de remorquage, ainsi que pour préciser les méthodes de transmission des interdictions...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...our la délivrance de la médaille d'argent du lieutenant -gouverneur du Québec 11.3 Motion de félicitations à Madame Huguette Courchesne pour la délivrance de la médaille d'argent du Lieutenant -gouverneur du Québec 11.4...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...10.1 Autorisation de passage sur le territoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de signature d'une entente de service avec le comité organisateur de...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...al de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 16 août 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Ro...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...l de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 juillet 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier R...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...sultation publique du conseil municipal tenue le mardi 7 mai 202 2 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...consultation publique du conseil municipal tenue le mardi 3 mai 2022 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Ro...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...rbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 8 mars 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Ro...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...rdinaire du conseil municipal tenue le lundi 27 septembre 2021 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...onseil municipal tenue le lundi 21 février 2022 à 18 h 15 , en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...u conseil municipal tenue le mardi 1er février 2022 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...conseil municipal tenue le mardi 11 janvier 2022 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...xtraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 13 décembre 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseiller , Karine Messier Monsieur le conseiller , Claude Bérard...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...nicipal tenue le lundi 13 décembre 2021 à 19 h 30 , à la mairie de Contrecœur , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseiller , Karine Messier Monsieur le conseiller , Claude Bérard Mo...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...il municipal tenue le mardi 7 décembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseiller , Karine Messier Monsieur le conseiller , Claude Bérard Mo...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...l municipal tenue le mardi 16 novembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseillère , Karine Messier Monsieur le conseiller , Claude Bérard Mo...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...seil municipal tenue le mardi 5 octobre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Dominique Doyon...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...onseil municipal tenue le vendredi 3 juillet 2020 à 18 h, en vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Steve Hamel Monsieur le conseiller , Dominique Doyon...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er septembre 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Steve Hamel Mo...
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Séance du 15 juin 2020
...conseil municipal tenue le lundi 15 juin 2020 à 18 h 30 , par vidéoconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 1 09 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son programme particulier d’urbanisme ; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller m...
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Patrimonial
...règlement commet une infraction et est passible, pour chacun des jours ou fraction de jour qu’a duré l’infraction, d’une amende d’au moins cent (100) dollars et d'au plus mille (1 000) dollars. Les poursuites sont intentées et régies de l...
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Secteur est
...ieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. Nonobstant ce qui précède, l'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale...
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