411 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier Roy Monsieur le conseiller , Pierre Bélisle Madame la conseiller , Karine Messier Madame la conseiller , Maggy Bissonnette Monsieur le conseiller , Claude Dan...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...s relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. Nonobstant ce qui précède, l'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration a...
En savoir plus -
Documents
Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...ntre de santé (incluant saunas, spas et bains thérapeutiques ou turcs), 7516 - Centre d'interprétation de la nature. NOTES Amendements NORMES SPÉCIFIQUES Les commerces de support à la récréation sont autorisés jusqu'à concurrence de 10 % maximum...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ues dans le règlement de zonage no. 387 -91, le règlement de construction nu méro 388 -91 et tous leurs amendements à ce jour. ARTICLE 3 TERRIT OIRE ASSUJETTI Le présent règlement s’a pplique à l’ ensembl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...les articles 4, 6, 7 et 10 du règlement 1132 -2018 relatif au stationnement hivernal afin de modifier le montant de l'amende et des frais de remorquage, ainsi que pour préciser les méthodes de transmission des interdictions...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...nce ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 septembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...éance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 octobre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ce ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er novembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...eur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. Nonobstant ce qui précède, l'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...raordinaire du conseil municipal tenue le mardi 13 décembre 2022 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...son mécanisme, mais demeure une belle structure bien entretenue grâce à ses propriétaires successifs dont la dernière, madame Yvette Chaput, qui en a fait don à la Ville de Contrecœur en mars 1999. Fouilles archéologiques Le site du deuxième mo...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...ant lieu de taxes 269 994 $ 219 425 $ Services rendus 577 239 $ 728 832 $ Imposition de droits 1 371 000 $ 1 082 900 $ Amendes, pénalités, intérêts 146 100 $ 126 100 $ Subventions et compensations 663 813 $ 629 061 $ Total des recettes 19...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
....................... ................................ ............................... 12 CHAPITRE VI CONTRAVENTION ET AMENDES ................................ ................................ ................... 12 40. Démolition sans...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...bres au sein du comité de circulation 15. Assainissement des eaux 15.1 Autorisation de signature d'un amendement au contrat de service pour l’inspecti on et l’entretien préventif du système de distribution d’eau potab...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE ................................ ................... 2-9 SECTION 2 PROCÉDURE CONCERNANT UN AMENDEMENT ................................ .... 2-9 ARTICLE 26 GÉNÉRALITÉ ................................ .............
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...nce ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 février 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Pierre -Olivier...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 14 mars 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse, Maud Allaire Monsieur le conseiller, Claude Bérard Monsieur le conseiller, Pierre -Olivier Roy...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...ieur des règlements relatifs au zonage, au lotissement, à la construction et à la tarification en vigueur, ainsi qu'à leurs amendements respectifs. Nonobstant ce qui précède, l'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...règlement commet une infraction et est passible, pour chacun des jours ou fraction de jour qu’a duré l’infraction, d’une amende d’au moins cent (100) dollars et d'au plus mille (1 000) dollars. Les poursuites sont intentées et régies de l...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...04 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’avis de motion du présent règlement a régulièrement été donné par madame la conseillère Linda Voukirakis, lors d’une séance de ce conseil tenue le 5 avril 2004. Il est proposé par monsieur J...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 janvier 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Mon...
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...conseil municipal tenue en vidéoconférence, le lundi 30 mars 2020 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard...
En savoir plus -
Documents
Séance du 23 mars 2020
...municipal tenue le lundi 23 mars 2020 à 18 h 30 , par conférence téléphonique, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...− Demande de dérogation mineure pour le lot 5 991 562 situé sur la rue Moreau . à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard...
En savoir plus