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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...xtraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 13 décembre 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseiller , Karine Messier Monsieur le conseiller , Claude Bérard...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...il municipal tenue le mardi 7 décembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseiller , Karine Messier Monsieur le conseiller , Claude Bérard Mo...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...rdinaire du conseil municipal tenue le mardi 4 mai 2021 à 20 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Steve Hamel Mo...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...Claude Chrétien 10.2 Motion de félicitations à Monsieur Gérald Dulude 10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...l municipal tenue le mardi 16 novembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Madame la conseillère , Karine Messier Monsieur le conseiller , Claude Bérard Mo...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...seil municipal tenue le mardi 5 octobre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Dominique Doyon...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...rdinaire du conseil municipal tenue le lundi 27 septembre 2021 à 18 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 septembre 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Dominique Doyon...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...al de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 17 août 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...10.1 Autorisation de passage sur le territoire de la Ville de Contrecœur au Grand Défi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de signature d'une entente de service avec le comité organisateur de...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...l de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 6 juillet 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Dominique Doyon...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...du conseil municipal tenue le jeudi 10 juin 2021 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...inaire du conseil municipal tenue le mardi 1er juin 2021 à 20 h, en visioconférence à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Dominique Doyon...
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Séance du 10 mars 2020
...− Demande de dérogation mineure pour le lot 5 991 562 situé sur la rue Moreau . à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard...
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Séance du 2 juin 2020
...re du conseil municipal tenue le mardi 2 juin 2020 , par vidéoconférence, à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Jonathan Paris Monsieur le conseiller , Claude Bérard...
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Séance du 7 janvier 2020
...séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 janvier 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le conseiller , Claude Bérard Monsieur le conseiller , Steve Hamel Mon...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...les articles 4, 6, 7 et 10 du règlement 1132 -2018 relatif au stationnement hivernal afin de modifier le montant de l'amende et des frais de remorquage, ainsi que pour préciser les méthodes de transmission des interdictions...
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Empruntant au plus 997 500 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Maggy Bissonnette à la séance ordinaire du 5 avril 2022 . Le conseil municipal décrète ce qui suit : ART...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation, afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue giguère, près de la traverse piétonne
...érant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseil lère madame Maggy Bis sonnette lors de la séance du conseil du 3 mai 2022 . Le conseil municipal décrète les modifications...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 11 9 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement sur les permis et certificats; Considérant la recommandation numéro 037 -202 2 du comité c...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 037 -202 2 du comité consultatif d’urbanisme;...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ié d’une contribution financière de près de 1 M$ de la Communauté métropolitaine\ de Montréal (CMM) dans le cadre de la Trame verte et bleue du Grand Montréal. Le Noblet • Septembre 2022 5 « Notre objectif avec la construction de cette place p...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...commet une infraction de responsabilité absolue et est passible : a) s’il s’agit d’une personne physique, d’une amende de 200 $ à 1 000 $ pour une première infraction ou d’une amende de 300 $ à 2 000 $ s’il s’agit d’une récidive...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...our la délivrance de la médaille d'argent du lieutenant -gouverneur du Québec 11.3 Motion de félicitations à Madame Huguette Courchesne pour la délivrance de la médaille d'argent du Lieutenant -gouverneur du Québec 11.4...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 059 -202 2 du comité consultatif d’urbanisme;...
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