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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...de transport métropolitain (Exo) 17.4 Nomination d'un fonctionnaire au sein du conseil d'administration du Comité ZIP des Seigneuries 17.5 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales de la Colonie Sainte -Jeanne...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...dministration, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ication de la résolution 2017 -11 -339 intitulée : désignation des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 17.7 Ajout d'un lieu pour la tenue des séances ordinaires du consei...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...rents site s internet; Considérant les tests et entrevues réalisés en juin 2020; Considérant la recomma ndation du comité de sélection. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé par : Monsieur Claude Bérard Et résol...
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Séance du 2 juin 2020
...a vie étudiante du Collège; Considérant qu’elle a représ enté le Cégep et la population étudiante en étant membre du comité organisateur de la Journée internationale pour le climat en septembre dernier et où elle a prononcé un dis...
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Séance du 7 avril 2020
...Considérant que le projet s’harmonise avec l’ensemble des constructions de ce secteur; Considérant la recomnandation du comité consultatif d'urbanisme 034 -20. Il est proposé par : Monsieur Jonathan Paris Appuyé par : Monsieur Steve Ha...
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Séance du 10 mars 2020
...éaliser qui leur tienne à cœur et dont le choix final revient au public lors d’un vote; Considérant la création d’un comité de sélection qui a procédé à l’analyse des projets soumis par les citoyens; Considérant les 5 projets soumis au...
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Séance du 4 février 2020
...s du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement su périeur 10.3 Renouvellement de mandat de certai ns membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.4 Versement d'une aide financière dans le cadre du...
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Séance du 7 janvier 2020
...Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du règ lement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 9.2 Ad...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...remercie ses précieux partenaires et commanditaires qui ont rend\ u cet événement possible : GC Aventures Au fil de l’eau, Comité ZIP des Seigneuries, ArcelorMittal Produits Longs Canada, le Comité pour la protection des berges du Saint-Laurent,...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ey senior les Mustangs pour la mise sur pied d'une équipe de hockey à Contrecœur 18.3 Renouvellement de l'appui au Comité des berges du Saint -Laurent 18.4 Autorisation de signature d'une autorisation de passage sur le lot...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender so n règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édictés par le...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...n a pris forme à la suite de deux consultations citoyennes auxquelles plus de 850 personnes ont participé et au travail du Comité consultatif en loisir, culture et développement social. Le CISSS de la Montérégie-Est, la Maison des jeunes (MDJ), l...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...de transport métropolitain (Exo) 17.4 Nomination d'un fonctionnaire au sein du conseil d'administration du Comité ZIP des Seigneuries 17.5 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales de la Colonie Sainte -Jean...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constitu ant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 7.2 Adoption du règlement 1250 -2022 empruntan...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 6.2 Avis de motion décrétant la procha...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...fi Pierre Lavoie, le samedi 11 juin 2022 10.2 Autorisation de signature d'une entente de service avec le comité organisateur de la fête nationale du Québec 10.3 Autorisation de versement d'une aide financière d...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...devenu dangereux - 416, rue Papin 13. Environnement 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. Travaux publics 14.1 Nomination de deux membres au sein du co...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ues, Division des travaux publics 10. Loisir et culture 10.1 Nomination de membres au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.2 Motion de félicitations au comité organi...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...A Développement du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'ur banisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de développement d...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire 7.2 Adoption du règlement...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...n décrétant la prochaine adoption du règlement 1215 -2021 modifiant l'article 7 du règlement 147 -85 constituant le comité consultatif d'urbanisme afin de modifier la personne qui agit à t itre de secrétaire 6.2 Avis de mo...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...ion dé crétant la prochaine adoption du règlement 1214 -2020 modifiant l'article 8 du règlement 1178 -2019 constituant un comité consultatif en développement durable a fin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...15. Communication 16. Bibliothèqu e 16.1 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17. Administration générale 17.1 Dépôt des déclarations...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...dministration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rappo...
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