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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...- Daunais 7.4 Adoption du règlement 1214 -2020 modifiant l'article 8 du règlement 1178 -2019 constituant un comité consultatif en développement durable afin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 8....
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...ion dé crétant la prochaine adoption du règlement 1214 -2020 modifiant l'article 8 du règlement 1178 -2019 constituant un comité consultatif en développement durable a fin de modifier la personne qui agit à titre de secrétaire du comité...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...dministration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rappo...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue Jussaume 11.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 12. Travaux publics 13. Assa inissement des eaux 13.1 Attribution de con...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...s d'eau de la MRC de Marguerite -D'Youville 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de fonctionnaires au sein du comité consultatif de circulation 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15.1 Autorisation de participation au progra...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...anis me , d’amender son règlement sur les permis et certificats; Considérant la recommandation numéro 037 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonn...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...vices techniques, Division des travaux publics 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination de membres au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.2 Motion de félicitations au comité organisateur de...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...r l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 037 -2022 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modif ications nécessaires à la bonne...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME, AFIN D'AJOUTER LA PRÉSENCE D'UN MEMBRE Considérant la création du comité consultatif d’urbanisme par le règlement 147 -82; Considérant les mandats de certains membres du comité qui vena...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...e motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1249 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine a...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...nternationale; Considérant la qualité exceptionnelle de la documentation et l’analyse des 2 demandes effectuées par le comité consultatif en loisir, culture et développement social; Considérant les résolutions no 2022 -01 -03 et 2020...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édictés par le...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...enu dangereux - 416, rue Papin 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de deux membres au sein du co...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ur l’aménagement et l’urbanisme , d’amender so n règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édictés par le...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 084 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que les seuils minimaux de densité résidentielle, édi ctés par le...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...i sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonage; 3 Considérant la recommandation numéro 061 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’il est souhaitable de modifier les usages autoris és dans la c...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 061 -21 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’il est souhaitable de modifier les usages autorisés dans la cl...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...ÉVELOPPEMENTS « LE BOISÉ PÉCAUDY » ET « LES SENTIERS BOISÉS DE CONTRECOEUR » Considérant la résolution numéro 016-10 du comité consultatif d’urbanisme concernant le plan de développement et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur « Le Bo...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...obation - Demande PIIA 2025 -015 - 4935, rue des Ormes 11. TRAVAUX PUBLICS 11.1 Nomination - Membre au comité consultatif de circulation 12. SERVICE INCENDIE 12.1 Adoption - Rapport annuel d'activités 2024...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...e au Service de l’urbanisme et de l’environnement le 14 novembre 2022; Considérant la recommandation 027 -23 du comité consultatif d'urbanisme. Il est proposé par : Monsieur Claude Dansereau 6 Appuyé par : Monsieur Pierre...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...tion ................................ ................................ ............ 9 33. Demande de consultation du Comité consultatif d’urbanisme ................................ .............................. 9 CHAPITRE IV ÉVALUTATI...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1293 -2023 modifiant le règlement 1178 -2019 constituan t le comité consultatif en développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques 7.2 Adop...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...vril 2023; Considérant la conformité du règlement au plan d’urbanisme; Considérant la recommandation 104 -22 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a été d...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...e , d’amender son règlement relatif aux permis et certificats; Considérant la recommandation numéro 116 -22 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la V ille d’apporter les modifications nécessaires à la bon...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...motion et dépôt du projet de règlement 1285 -2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif 1 de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le cal...
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