158 résultats pour
-
Documents
Séance du 4 février 2020
...s du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement su périeur 10.3 Renouvellement de mandat de certai ns membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.4 Versement d'une aide financière dans le cadre du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 16.1 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Dépôt des déclarations...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...i sur l’aménagement et l’urbanisme, d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 102 -20 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant que le conseil municipal souhaite modifier la vocation de la zone publique...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...l’aménagement et l’urbanisme , d‱amender son règlement de zonage; 4 Considérant la recommandation numéro 031 -2021 du comité consultatif d‱urbanisme; Considérant l‱intention de la Ville d‱apporter les modifications nécessaires à la bonne...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...IA Développeme nt du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de développement de...
En savoir plus -
Rubriques
Procès verbaux
Procès-verbal du 28 octobre 2024 Procès-verbal du 23 septembre 2024 Procès-verbal du 25 juin 2024 Procès-verbal du 29 avril 2024 Procès-verbal du 29 janvier 2024 Procès-verbal du 28 août 2023 Procès-verbal......
En savoir plus -
Rubriques
Ordres du jour
Séance ordinaire du 28 avril 2025
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...enu dangereux - 416, rue Papin 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. TRAVAUX PUBLICS 14.1 Nomination de deux membres au sein du co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...ion et dépôt du projet de règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. RÈGLEMENT...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...15. Communication 16. Bibliothèqu e 16.1 Modification du montant accordé à titre de subvention au comité de bénévoles de la bibliothèque municipale 17. Administration générale 17.1 Dépôt des déclarations...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’article 3 du règlement 1008-2015 constituant un comité consultatif de circulation, afin d’ajouter la présence d’un fonctionnaire supplémentaire
...CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1269 -2022 MODIFIANT L’ARTICLE 3 DU RÈGLEMENT 1008 -2015 CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF DE CIRCULATION , AFIN D’AJOUTER LA PRÉSENCE D’UN FONCTIONNAIRE SUPPLÉMENTAIRE Considér...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...A Développement du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'ur banisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de développement d...
En savoir plus -
Documents
Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire
...E CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 12 49 -2021 MODIFICATION DE L’ARTICLE 3 DU RÈGLEMENT 147 -82 CONSTIT UANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URB ANISME AFIN D’AJOUTER UN MEMBRE SUPPLÉMENTAIRE Considérant la création du comité consu...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...d’immeubles, il est perçu : Pour l’étude d’une demande d’autorisation de démolition devant être soumise au comité d’étude des demandes de démolition, incluant les frais de publication et d’affichage 750 $ Pour l’...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...concernant le stationnement, les limites de vitesse et les arrêts obligatoires; Considérant les recommandations du comité de circulation; Considérant qu’un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...e camps de jour de la Ville de Contrecoeur pour l'année 2025 9.4 Renouvellement et nomination de membres - Comité consultatif en loisir 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de constructio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...devenu dangereux - 416, rue Papin 13. Environnement 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. Travaux publics 14.1 Nomination de deux membres au sein du co...
En savoir plus -
Rubriques
Plan de développement d’une communauté nourricière
La Ville travaille depuis 2021 à l’élaboration de son premier Plan de développement d’une communauté nourricière (PDCN). L’accès à des aliments sains pour la population et le développement d’une offre alimentaire qui tend vers un modèle plus durable......
En savoir plus -
Documents
Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949
AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité de démolition tiendra une séance le mercredi 2 juillet 202 5, à 1 7 h 30 , à la mairie de Contrecœur, située au 5000, route Marie...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 mai 2025
...alimentaire d u Québec 11.5 Autorisation - Installation - Unité mobile de restauration - Yéti mobile 11.6 Appui - Comités ZIP du Québec - Stratégies Sai nt-Laurent 11.7 Versement - Aide financière - Maison des jeune s de Contrecœur -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ire du Québec 11.5 Autorisation - Installation - Unité mobile de restauration - Yéti mobile 11.6 Appui - Comités ZIP du Québec - Stratégies Saint -Laurent 11.7 Versement - Aide financière - Maison des jeunes de Contrecœ...
En savoir plus -
Documents
Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin
...DES ARCHIVES AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité d’étude des demandes de démolition tiendra une séance le lundi 28 avril 202 5, à 1 7 h 30 , à la mairie de Cont...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 avril 2025
...restauration » au 9755-9765, route Marie-Victorin; CONSIDÉRANT QU ’en vertu de sa résolution 009-252 adoptée lors du comité tenu le 22 janvier 2025, le comité consultatif d’ur banisme recommande d’autoriser la demande, sous conditi...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...l’aménagement et l’urbanisme , d’amender son règlement de zonage; Considérant la recommandation numéro 042 -20 23 du comité consultatif d’urbanisme; Considérant l’intention de la Ville d’apporter les modifications nécessaires à la bonne...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...n et dépôt du projet de règlement 1285 -2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le calcul du quorum...
En savoir plus