235 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...aux Services techniques 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue Anne -De Nouë...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...lition inc. 108 450 ,17 $ AM Démolition Inc. 114 975 ,00 $ Excavation Sorel Inc. 135 613 ,00 $ Demospec déconstruction 144 725 ,00 $ Démolition Panzini Inc. 166 714 ,00 $ Excavation René St -Pierre 168 704 ,00 $ A...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...té consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...tenue des championnats québecois de cyclisme sur route 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 juillet...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...ERMIS ET CERTIFICATS 861 -1-2009 AFIN DE MODIFIER CERTAINS RENSEIGNEMENTS À FOURNIR LORS DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D 'UN BÂTIMENT PRINCIPAL 5. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1200 -...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...x de lo cation de locaux au Centre multifonctionnel 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 7.5 Adoption du règlement 1 224 -2021 modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions particulières aux fosses septiques 7.6 Adoptio...
En savoir plus -
Documents
Séance du 23 mars 2020
...ormier et dont l’ouverture s’est faite le 3 mars 2020; Considérant les soum issions reçues, incluant les taxes : Construction Bugère inc. : 457 800,00 $ Excavation ESM inc. : 461 740,74 $ Les entreprises Daniel Brûlé Inc. (Pi...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...sorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 11.2 Approbation d'une demande de dé rogation mineure pour le lot 5...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...ière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Approbat ion d'une demande de permis de construction dans le...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...ce de sécurité incendie 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBAN ISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 12.2 Nomination de la rue du développement commercial de la Cit...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2022
...(CMM) dans le cadre de la Trame verte et bleue du Grand Montréal. Le Noblet • Septembre 2022 5 « Notre objectif avec la construction de cette place publique est d’améliorer l’attractivité de notre centre-ville en renforçant la présence de nos...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2022
...éalisation des travaux. L’ouverture est prévue en novembre 2022. Investissement à l’usine de filtration Des travaux pour la construction d’un réservoir d’eau potable et la mise en place d’un traitement par rayonnements ultraviolets à l’usine de fi...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...RÔLE IMPOSABLE 1 419 444 685 $ + 19 % CROISSANCE Population 9 406 citoyens + 4,64 % Développement résidentiel + 73 constructions et 81 logements Le Noblet • Janvier 2022 5 Renseignements supplémentaires Disponibles sous l’onglet « Ville...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...iflamme, banderole ou semblable) ou toute autre figure ou toute lumière aux caractéristiques similaires qui : 1° est une construction ou une partie d’une construction, ou y est attachée, ou y est peinte, ou est représentée de quelque manière que...
En savoir plus -
Documents
Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...d’approbation en vertu du présent règlement : 1) Toute réduction des dimensions d'un terrain construit; 2) Toute nouvelle construction et agrandissement incluant : - les bâtiments accessoires; - les aires pavées; 3) Toute rénovation extérie...
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...’approbation en vertu du présent règlement: a. Toute réduction des dimensions d'un terrain construit; b. Toute nouvelle construction et agrandissement, incluant: - les bâtiments accessoires de plus de 11m 2; - les aires pavées et le...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...nt le promoteur souhaite réaliser un projet de développement intégré; Considérant l’intention de la Ville d’encadrer les constructions qui y seront érigées ainsi que toute modification par la suite à l’aide d’un PIIA; Considérant l’intention...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...e 1.1.1 modifiée par le règlement 817-1-2007 a. Toute réduction des dimensions d'un terrain construit; b. Toute nouvelle construction et agrandissement, incluant: - les bâtiments accessoires de plus de 11 m 2; - les aires pavées et les a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...1 -1-2009 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1224 -2021 modifiant le règlement de construction 860 -1-2009 afin d'y ajouter des dispositions parti culières aux fosses septiques 6.5 Avis de mot...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...u défi 12 h de nuit du club de course Les Contrecoureurs 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001 à 5003,...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...robation en vertu du présent règlement : 1) Toute réduction des dimensions d'un terrain construit; 2) Toute nouvelle construction et agrandissement incluant : - les bâtiments accessoires; - les aires pavées; 3) Toute rénovation exté...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...sacs de plastique 8.5 Adoption du règlement 1265 -2022 empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de construction d'un chalet au parc Eucher -Cormier 8.6 Adoption du règlement 1266 -2022 concernan t un programme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...e service avec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victorin 1...
En savoir plus