576 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...d’un membre – Comité consultatif en loisir et culture 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction - Novembre 1 10.2 Demande d'approbation PIIA 2025 -099 – 4030, rue des Patriotes -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...ur et camps de vacances – Colonie Sainte - Jeanne d’Arc 10. Urbanisme 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –117 – 4030, rue des Patriotes –...
En savoir plus -
Documents
Approbation référendaire - Règlement E-109 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 831 500$ pour la démolition et la construction de terrains de tennis et de pickleball
...er voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité, carte d’assurance -maladie, permis de conduire , passeport , certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces cana...
En savoir plus -
Documents
Approbation référendaire - Règlement E-107
...nes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité , carte d’assurance -maladie, permis de conduire , passeport , certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes....
En savoir plus -
Documents
Sommaire des rapports d'un candidat indépendant autorisé
...is, agent officiel 587.48 $ 283.99 $ 2025/11/05 2026/01/30 * Montant maximum de dépenses électorales permis par la Loi Toute personne peut examiner les rapports et les documents qui les accompagnent, et en prendre copie,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...Bail – Maison des Jeunes de Contrecoeur 10. Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Février 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA 2026 -008 – 4975, rue des Ormes –...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2026
...nicipaux en bordure du Saint-Laurent afin de les rendre plus accessibles et accueillants pour la population. Ces espaces permettent de marcher, de se rassembler, de se reposer et de profiter pleinement de la vue sur le fleuve. Ils facilitent ég...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...de reconnaissance à l'excellence – Damien Delisle 11. URBANISME 11.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction – Décembre 2025 11.2 Demande d’autorisation CPTAQ – Lots 5 337 033 et 5 024 800 – Ran...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...ur et camps de vacances – Colonie Sainte - Jeanne d’Arc 10. URBANISME 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –117 – 4030, rue des Patriote...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 avril 2026
...– Course de l’OBNL Sport -Études KinéCible 9. Urbanisme et environnement 9.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Mars 2026 9.2 Demande d’app ui – Partenariat Demain la for êt-En Ville 9.3 Aut...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...Bail – Maison des Jeunes de Contrecoeur 10. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Février 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA 2026 -008 – 4975, rue des Ormes...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...r dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantati...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2026
...2026 -2027, 2027 -2028 et 2028 -2029 11. URBANISME ET ENVIRONNEMENT 11.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Juillet 2026 11.2 Demande d’Approbation PIIA 2026 -053 – 852 -856, rue Saint -Antoin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 avril 2024
...orter dans la réalisation de ses services pour l'année 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...entente de service avec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victor...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de redéfinir le s usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...éro d'appel d'offres 2021 -TP -24; Considérant la clause 5.4.2 du Chapitre 5 de l'appel d'offres 2021 -TP -24, qui permet à la Ville de résilier le contrat en totalité par avis écrit d'au moins cinq (5) jours à l'adjudi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...t H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de redéfinir l es usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7.2 Adoption du règlement 1237 -2021 modifiant diverses dispo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...tions à Monsieur Éliott Malo pour son parcours d'athlète au baseball 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148, route Marie -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...38 et H1 -185 de l'annexe « A » du 1 règlement de zonage 858 -1-2009 afin de redéf inir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 11 ao...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ision de l'assainissement des eaux 11. Loisir et culture 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 12.2 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA sec...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...d'une entente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5908, route Marie -Vi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...Ajustement salarial des pompiers du Service de sécurité incendie 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. Loisir et culture 12. Travaux publics Page 2 d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...et H1 -185 de l'annexe « A » du règlement de zonage 858 -1-200 9 afin de redéfinir les usages d'habitation permis et les dimensions minimales de terrain 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1233 -202...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...la tenue du défi 12 h de nuit du club de course Les Contrecoureurs 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande de dérogation mineure pour les adresses du 5001...
En savoir plus