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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...tions - Politique des cadres 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constructio n émis pour le mois d’octobre 2023 11.2 Demande de plan d'implantation et d'intégration arc...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...sirs et de la Culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 Page 2 de 2 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...aître parcs et bâtiment s 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ui a été réalisée en collaboration avec les organismes locaux. Le comité organisateur remercie ses généreux partenaires qui permettent d’offrir des festivités gratuites et à la hauteur des attentes. Le festival ne pourrait également pas se tenir s...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure 2023 -118 -...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 2023 11.2 Autorisation - Demande de dérogation mineure - 2023 -...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...de fermeture de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Approbation PIIA 2023 -117 – Nouvelle construction...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...re de rues – Réalisation de l'évènement Canard’O 11. URBANISME 1 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 2023 11.2 Autorisation - Demande de plan d 'implantatio...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...de félicitations au comité organisateur des Diableries 2022 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale dans le cadre du règlement 1109 -2018...
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Avis public de consultation publique sur le projet de règlement 1330-2024
...ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 13 3 0 - 202 4 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITION S DU RÈGLEMENT 8 61 - 1 - 2009 SUR LES PERMIS ET CERTIF ICATS . AVIS est donné par l e soussigné, que lors d e la séance ordinaire tenue le mard...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...'organisation du festival les diableries - Édition 2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'avril 2024 11.2 Approbation – Demande sur les plans d'implantation...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre d...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...publics 9.4 Embauche - Pompiers temps partiel 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de décembre 2024 10.2 Approbation - Demande de PIIA - 2024-148 - 2...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...embres - Comité consultatif en loisir Page 2 de 2 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 Adoption premier projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permett...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...nation de membres - Comité consultatif en loisir 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 Adoption premier projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - P...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...-2-2005 7.2 Adoption - Règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des déboursés au 31 décembre 2024 9. GESTION...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...ice 2025 -2027 - Comité organisateur de la Fête nationale 10. Urbanisme 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de février 2025 10.2 Adoption second projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - Permettre...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ent d’emprunt de 7,8 M$ pour la réfection des conduites d’aqueduc des rangs du Ruisseau et du Brûlé. Ce projet d’envergure permettra de remplacer environ 10 km de conduites. Je vous invite à parcourir cette édition du bulletin municipal Le Noble...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...ition distincte s’appliquant particulièrement à chaque zone. 2. Objet et secteur visé par ce P.P.C.M.O.I. Permettre des usages correspondant à la définition de la classe d’usages « commerce récréotouristique (classe...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ménagement - Parc Jean -Louis -de -la Corne 11. Urbanisme et environnement 11.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de mars 2025 11.2 Planification des besoins d’espace - Centre de services scolaire d...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...services et activités de la Ville de Contrecoeur afin d'apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des service s offerts 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1301 -2023 modifiant diverses dis...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...gement - Parc Jean- Louis-de-la Corne 11. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 11.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de mars 2025 11.2 Planification des besoins d’espace - Centre de serv ices scolaire...
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Approbation référendaire - Règlement E-102
...nnes habiles à voter voulant enregistrer l eur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance-maladie, permis de c onduire, passeport , certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces cana diennes. 2....
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...- Les Virées du fleuve - 2025 Page 2 de 2 10. Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scol...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ion - Collaboration - Les Virées du fl euve - 2025 10. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construct ion – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services...
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