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Séance ordinaire du 16 août 2022
...re de rue et aide technique pour l'organisation du Canard'O 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le cadre du règlement 1109...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...ntremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patri...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...période visée , d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 6.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition des im...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e visée, d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voix de circulation permises 6.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition d'un...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ménagement - Parc Jean -Louis -de -la Corne 11. Urbanisme et environnement 11.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de mars 2025 11.2 Planification des besoins d’espace - Centre de services scolaire d...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...ation du règlement L’application du règlement relève du fonctionnaire désigné selon les dispositions du règlement de permis et certificats en vigueur . 10. Pouvoirs et devoirs de l’officier municipal Les pouvoirs et les devoir...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...ECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Considérant que la Ville de Contrecœur est régie par la Loi sur les cités et villes (L.R.Q., c...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ion - Collaboration - Les Virées du fl euve - 2025 10. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construct ion – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...- Les Virées du fleuve - 2025 Page 2 de 2 10. Urbanisme et environnement 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction – Avril 2025 10.2 Approbation - Planification - Besoins d’espace - Centre de services scol...
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Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin
DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité d’étude des demandes de démolition tiendra une séance le lundi 28 avril 202 5, à 1 7 h 30...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...gement - Parc Jean- Louis-de-la Corne 11. U RBANISME ET ENVIRONNEMENT 11.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de mars 2025 11.2 Planification des besoins d’espace - Centre de serv ices scolaire...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...d'une entente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 5908, route Marie -Vi...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...nation de membres - Comité consultatif en loisir 10. URBANISME 10.1 Dépôt - Rapport sommaire - Permis de construction - Mois de janvier 2025 10.2 Adoption premier projet – P.P.C.M.O.I 2024 -173 - P...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...s et activités de la Ville de Contrecœur afin d’apporter des clarifications et des ajustements au montant de permis et des services offerts 6 juin 2023 1328 -2024 Modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarific...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861-1-2009 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annex...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...) copie ». 2. L’article 28, paragraphe 5, de ce règlement est modifié par l e remplacement du texte « sur les permis et certificats 861 -1-2009 » par « concernant la tarification de certains biens, services et activités d...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...de motion et dépôt du projet de règlement 1286 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'aboger les tarifs...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR AFIN D’APPORTER DES CLARIFICATIONS ET DES AJUSTEMENTS AU MONTANT DE PERMIS ET DES SERVICES OFFERTS Considérant l’adoption du règlement 1111 -2018 en juin 2018 afin d’établir la...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...à Tourisme Montérégie pour le projet la Route Bleue 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de permis de construction no...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...e secrétaire surnuméraire 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...es cases de stationnements 1 000 $ / case Usages conditionnels 750 $ Pour l'étude d'une demande de Permis et de certificat d'autorisation Tarif Bâtiment résidentiel Construction d'un bâtiment principal (montan...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...LLE ................................ .............. 1-5 ARTICLE 18 RÈGLES D’INTERPRÉTATION DE LA SECTION USAGES PERMIS .............. 1-5 ARTICLE 19 RÈGLES D’INTERPRÉTATION DE LA SECTION NORMES SPÉCIFIQUES .................
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...glement L’applicati on du règlement relève du fonctionnaire désigné selon les dispositions du règlement de permis et certificats en vigueur . 10. Pouvoirs et devoirs de l’officier municipal Les pouvoirs et les devoi...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...endredi : 8 h 15 à 12 h Le comptoir de l’urbanisme situé à la mairie est fermé les mercredis. Questions et demandes de permis: urbanisme@ville.contrecoeur.qc.ca. Un outil simple et efficace pour acheminer une requête ou une demande en li...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...otion et dépôt du projet de règlement 1286 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'abroger les tarif...
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