327 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construction dans le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...imiste de Contrecœur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande d’approbation de plans de construction dans le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ntente de service a vec le Soccer mineur pour l'année 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 7210, route Marie -Victo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...n note. Grilli Samuel ne rencontre pas encore les exigences de la résolution et la clause est toujours en vigueur. Aucun permis de construction n'a été émis sur le terrain en question. À la séance du 8 février 2022, concernant le montant re...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...re de rue et aide technique pour l'organisation du Canard'O 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le cadre du règlement 1109...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...érim au Service de sécurité incendie 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 11.2 Nomination de la rue du développement commercial de la...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
...u au parc Henri - Lacroix, appel d'offres, 2022 -LOI -06 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -agricole auprè...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...é dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrec œur pour le 4446, rue des Patriotes 12.9 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majesteux pour le 1515, rue Dozois 12.10 Demande de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...du PIIA Les S entiers boisés de Contrecœur pour le 4638, rue Louis -Fiset 11.11 Approbation d’une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1796, rue Caisse 11.12 Approbatio...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommair e des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 avril 2020
...signature des baux de location de locaux au Centre multifonctionnel 11. Urbanisme 11.1 Dépô t du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...aquatique du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du terri...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 3 juillet 2020
...glement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de permis de construction d'un bâtiment principal 5. Avis de motion décrétant la prochaine a doption du règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...avec l'organisme Soccer mineur Contrecoeur pour l'année 2020 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis p our le mois de juin 11.2 Approbation d'une demande de permis de rénovation dan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...Division de l'assainissement des eaux 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 12.2 Demande de permis de construction dans le cadre du P...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...tenue des championnats québecois de 10.2 cyclisme sur route 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victori...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...du territoire agricole du Québec concernant le lot 4 814 750, situé au 6952, route Marie -Victorin 12.6 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1903, rue Dozois 12.7 Demande de p...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...et le plan d’aménagement paysager du sit e soient approuvés par le conseil municipal avant la délivrance du permis de construction. ADOPTÉE 2020 -01 -033 APPROBATION D'UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION DANS...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'habitation trifamili...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...che d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'habitation tri...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...rniture et équipement de jeux au parc Henri -Lacroix 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de novembre 11.2 Dépôt d'un procès -verbal de correction concernant la ré...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...au parc Pierre -Eucher -Cormier, appel d'offres 2021 -LOI -04 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Approbation de la déclaration de compétence de la MRC de...
En savoir plus