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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...de reconnaissance à l'excellence – Damien Delisle 11. URBANISME 11.1 Dépôt - Rapport - Sommaire - Permis de construction – Décembre 2025 11.2 Demande d’autorisation CPTAQ – Lots 5 337 033 et 5 024 800 – Ran...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...de félicitations au comité organisateur des Diableries 2022 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale dans le cadre du règlement 1109 -2018...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...aux jeunes athlètes qui ont participé aux 55e Jeux du Québec 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet 12.2 Second projet de résolution dans le c adre du règlement 1109...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...in du comité consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victori...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...pour la tenue des championnats québecois de cyclisme sur route 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...Ville et d'aménagement d'un stationnement public 7.2 Adoption du règlement 1199 -2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 861 -1-2009 afin de modifier certains renseignements à fournir lors de la demande de...
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Séance du 2 juin 2020
...10.3 Motion de félicitations à Madame Molly Tremblay -Lavallée 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Demande d'appui à la Commission de protection du territoire agri...
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Séance du 7 avril 2020
...des baux de lo cation de locaux au Centre multifonctionnel 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclur...
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Séance du 10 mars 2020
...tion, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 2 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 11.2 Approbation d'une demande de dé rogation mineure pour...
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Séance du 4 février 2020
...aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Approbat ion d'une demande de permis de construction...
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Séance du 7 janvier 2020
...im au Service de sécurité incendie 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBAN ISME 12.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 2019 12.2 Nomination de la rue du développement commerci...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ficace pour soumettre une requête ou une demande en ligne! Soumettez à la Ville de Contrecœur une requête ou une demande de permis en ligne en quelques étapes simples grâce au portail sécurisé\ Voilà! Pour plus d’information sur la plateforme, v...
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Le Noblet, édition avril 2022
...d’ici l’été, le bâtiment qui logera le restaurant A&W et d’autres commerces (au coin du carrefour giratoire). Et puis, le permis du projet CANAC a été délivré. La compagnie mandatée débutera sous peu la réalisation des travaux. L’ouverture est p...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...erves pour assurer aux contribuables un développement durable qui respecte leur capacité de payer. Requêtes et demandes de permis Si vous ne saviez pas qu’il est maintenant possible de soumettre vos requêtes en ligne, je vous invite à découvrir l...
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Calendrier municipal 2022
...duits frais s’y trouvent en abondance (légumes, fruits et fines herbes). Le premier budget participatif de la V ille a permis la création d’une forêt nourricière au parc Am\ able-Marion. POINTS NOURRICIERS 1 Jardins communautaires au par...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :...
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Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...EC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 12 59 -20 22 MODIFIANT L’ARTICLE 40 DU RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS 861 -1- 2009 AFIN DE MODIFIER LES NORMES POUR LES ÉQUIPEMENTS ACCESSOIRES DE TYPE PATIO...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ment culturel avec le ministère de la Culture et des Communicati ons 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le c...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ner tout soulèvement de poussière et empê cher la formation de boue, et ce, au plus tard 18 mois après l’émission du permis de construction. » ARTICLE 4 Mod ification de l’article 347 comme suit : a) Abrogation, au 1 er...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...E COPIE CONFORME, CE 17 AOÛT 202 2 __________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE CLASSES D'USAGES PERMISES H : HABITATION H-1 : Unifamiliale H-2 : Bifamiliale H-3 : Trifamiliale H-4 : Multifamiliale A (4 à...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...élicitations au comité organisateur des Diableries 2022 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale dans le cadre du règlement 1109 -20...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...période visée , d'ajouter les motoneiges aux définitions, et d'ajouter des rues à la liste des voies de circulation permises 6.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1279 -2022 régissant la démolition des im...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...de motion et dépôt du projet de règlement 1286 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats afin de régulariser certains termes, de revoir les paramètres des demandes, et d'aboger les tarifs...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...rêts dans l'immeuble; - les logements visés par les présentes devront faire l'objet d'une émission de permis de rénovation et la vacance devra avoir été constatée par le Service de l’'urbanisme; - tou tes les taxe...
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