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Séance du 10 mars 2020
...de bacs de recyclage à l'école des Cœur s-Vai llants 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE D E LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la...
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Séance du 4 février 2020
...pour l'immeuble du 899, montée de la Pomme -d'Or 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la...
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Séance du 7 janvier 2020
...bres du comité consultatif en développement durable 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la m...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...s modes de paiement acceptés sont : argent, Interac, Visa et MasterCard. POLITIQUE DE TARIFICATION Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième\ enfant d’une même famill...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...e est fermé les mercredis. Toute la ville est sur le www.ville.contrecoeur.qc.ca 4 Revenus Prévision des revenus 2022 2021 Taxes 15 779 995 $ 13 396 424 $ Paiement tenant lieu des taxes 219 425 $ 223 202 $ Autres revenus de sources locales 2 255...
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Calendrier municipal 2022
...conseil municipal de la Ville de Contrecœur adopte chaque année son budget au mois de décembre. Dans celui-ci, le taux de taxes résidentielles et commerciales est annoncé. Vous pourrez ainsi savoir si votre compte de taxes sera modifié cette a...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...à exécuter des travaux dans certains parcs municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Aména...
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Empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...de mise à niveaux de certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les frais, les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». Bâtiment...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...uc et d' égouts sur les lots 6 355 017 et 6 355 018 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE 3 Madame la ma...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...nt domiciliaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur » 20. SUJETS DIVERS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT 1256 -2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 1009 -2015 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRES AFIN DE METTRE À JOUR LES FONCTIONS DES RESPONSAB......
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
..., qui lui , sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...tégrées au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ntégrées au procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent. 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de l a séance
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
..., qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...qui lui, sera publié sur le site internet d e la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du consei l 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...bal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membr es du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...i lui, sera publié sur l e site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...i lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les j ours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...cs de recyclage à l'école des Cœur s-Vaillants 18. Sujets divers 19. Période de questions 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance 19 h Séance de consultation publique − Approba...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...vrac pour la période du 1er avril 2022 au 31 mars 2025 20. SUJETS DIVERS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la m...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...res d u comité consultatif en développement durable 18. Sujets divers 19. Période de questions 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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