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Séance ordinaire du 1er juin 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er juin 2021 à 20 h, en visioconférence à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsi......
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...budget révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Dépôt du rapport du trésorier des taxes impayées selon l'article 511 de la Loi sur les cités et villes 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personn...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 septembre 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur le......
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le mardi 8 décembre 2020 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Monsieur......
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 5 octobre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Ma......
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...emis 2020 Attendu qu’il y a eu presque qu’un 1.000,000,00$ Un Million$ Déjà verser. Attendu que les versements sont payés mensuellement et prise dans les revenues de notre la ville cela depuis 4ans Attendu que utilisation...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTR ECŒ UR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 7 décembre 2021 à 20 h, au Centre multifonctionnel, à laquelle sont présents : Madame la mairesse......
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le lundi 13 décembre 2021 à 20 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire......
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Séance ordinaire du 11 janvier
...NT DES TAXES Considérant le dépôt de l’état indiquant les immeubles sur lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie déposé le 6 juillet 2021; Considérant le processus de vente pour défaut de paieme...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...Depuis 2018 combien d’employés ont reçu une prime de départ ou un dédommagement et quel a été le montant total payé par la ville pour ces employés qui ont quitté? Réponse du conseil municipal : Aucune prime de séparation ou...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...entiels jusqu'à leur dépôt et leur adoption par le conseil municipal. Le citoyen ne peut exiger qu'un fournisseur ne soit payé. Il peut toutefois consulter la liste des comptes à payer le mois suivant, sur le site Internet de la Ville et se prés...
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Séance du 12 janvier 2021
...NT DES TAXES Considérant le dépôt de l‱état indiquant les immeubles sur lesquels les taxes imposées n‱ont pas été payées, en tout ou en partie déposé le 18 août 2020; Considérant le processus de vente pour défaut de paiement...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
0 Sont PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 1er décembre 2020 à 19 h 30 , à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire M......
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...t'elle la loi sur le DEVELOPPEMENT loi qui mentionne que le développement doit être fait et payé par le Promoteur Développeur et chargé à la vente des terrains. Je crois bien que...
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Séance du 4 février 2020
...citoyen s’interroge sur la liste des comptes à payer du mois de décembre 2019 quant au nombre de téléphone s cellulaire s payés Le conseil municipal précise que tous les téléphones cellulaires payés sont nécessaires aux fonctionnaires pour a...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...unicipalité ou d’un organisme visé à l’article 5.1; 5) Une pénalité, d’un montant maximal de 4 000 $, devant être payée à la municipalité; 6) La suspension du memb re du conseil municipal pour une période dont la durée...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 861 -1-2009 ADOPT ANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grille......
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Le Noblet, édition janvier 2022
...u plus tard le 21 septembre 2022 - 6 e versement au plus tard le 21 octobre 2022 *Les comptes de 300 $ ou moins doivent être payés au complet lors du premier versement. MODES DE PAIEMENT • Par la poste Merci de nous faire parvenir une série de c...
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Le Noblet, édition avril 2022
BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 2 www.ville.contrecoeur.qc.ca AVRIL 2022 L’ÉTÉ BATTRA SON PLEIN À CONTRECŒUR! On met le cap sur les programmations estivales du camp de jour etde la piscine municipale. Activités et événements festifs à ne......
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Le Noblet, édition septembre 2022
...articles d’hygiène personnelle nn Désinfectant pour les mains, papier hygiénique et sacs à ordures nn Carte téléphonique prépayée, chargeur pour téléphone mobile nn Aliments et fournitures pour animaux nn Préparation pour nourrissons et aliments et...
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Séance du 7 janvier 2020
...EMENT DES TAXES Considérant le dépôt de l’état indiquant les immeubles sur lesquels les taxes imposées n’ont pas été payées, en tout ou en partie déposé le 20 août 2019; Considérant le processus de vente pour défaut de paiement...
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Séance du 10 mars 2020
...il des factures que la Ville paye aux avocats, via la liste des comptes à payer Le motif pour lequel est payé un avocat est un renseignement confidentiel qui est protégé par la Loi sur l'accès à l'information. Ce...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 novembre 2020 à 19 h, en visioconférence, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Alla......
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Séance du 30 mars 2020
...réter que les taux d’intérêt et de pénalité sur les comptes de taxes municipales, les droits de mutation et autres tarifs impayés soient de 0 % par an, pour la période du 13 mars 2020 au 30 juin 2020. De décré ter un crédit de loyer pour les...
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Séance du 7 avril 2020
...enante à une entente sur l’utilisation de chemins privés, en quoi consistait ce tte entente et combien la Ville aura payé à terme pour cette entente? La Ville a -t-elle signé une nouvelle entente et si oui quelles en sont les conditions...
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