182 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...ont généré des revenus de droit sur les mutations mobilières , plus élevé s de 402 504 $ et des revenus de taxes foncières plus élevés de 335 358 $ . Des revenus d’intérêts supplémentaires de 99 328 $ ont également été per...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...cation de la résolution 2020 -03 -095 intitulée : Décret – Modification des taux d’inté rêt et pénalité des taxes municipales, des factures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. GESTION DU PERSONNEL...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Adoption des projets à réaliser dans le cadre du budget...
En savoir plus -
Documents
Séance du 23 mars 2020
...3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. REPORT DES VERSEMENTS DES MOIS D 'AVRIL ET MAI 2020 DU COMPTE DE TAXES MUNICIPALES 5. ATTRIBUTION DE CONTRA T CONCERNANT LE RÉAM ÉNAGEMENT DE L 'ESPACE PATAUGEOIRE AU PARC...
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...DES SERVICES D ’INCENDIE EN CAS DE PANDÉMIE 6. DÉCRET – M ODIFICATION DES TAUX D ’INTÉRÊT ET PÉNALITÉ DES TAXES MUNICIPALES , DES FACTURES ÉMISES PAR LA VILLE ET AUTRES MESURES SPÉCIALES 7. PÉRIODE DE QUESTIONS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...a liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non -paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 avril 2020
...es résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de la mise en vente pour défaut de paiement de taxes prévue le 9 avril 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 10. LOISIR ET CULTURE 1 10.1 Nomination des sentier...
En savoir plus -
Actualités
La station lave-glace du Centre multifonctionnel est maintenant accessible
...sportif régional de Contrecœur. Le liquide lave-glace est vendu à un prix très compétitif soit 1,207 $ le litre, taxes incluses, ce qui donnerait un prix de 3,97 $, avant taxes, pour un bidon de 3,78 litres. Ces stations lave-g...
En savoir plus
-
Rubriques
Demande d'accès à l'information
...révision auprès de la Commission d’accès à l’information . Autres documents Pour obtenir la copie d’un compte de taxes, contactez le Service des taxes de la Ville de Contrecœur . Coordonnées pour transmettre une demande d'accès à l'...
En savoir plus -
Rubriques
Autres documents
Pour obtenir la copie d’un compte de taxes, contactez le Service des taxes de la Ville de Contrecœur .
En savoir plus -
Rubriques
Changements en 2026 - Foire aux questions
...Quel impact financier ? Ces orientations permettent de mieux contrôler les coûts et d’éviter une hausse des taxes liées à la collecte. 12. Évaluation des impacts ? Un suivi annuel des tonnages collectés...
En savoir plus -
Rubriques
Modalités d’inscription (cours et ateliers socioculturels, cours de natation)
...doit être effectué par carte de crédit (Visa ou MasterCard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famil...
En savoir plus -
Rubriques
Demande de révision du rôle d’évaluation
...emander une révision de son dossier d’évaluation, des délais et des motifs précis doivent être respectés. Le montant des taxes à payer n’est pas un motif qui justifie une modification au rôle de la valeur de votre propriété.
En savoir plus -
Rubriques
L’industrie maritime au Québec
...ec. Plus de 27 000 emplois générés en terre et mer. 1 milliard $ versés en salaire. 680 millions $ de revenus de taxes. Les ¾ des marchandises transbordées dans les ports du Saint-Laurent sont des marchandises internationales....
En savoir plus -
Rubriques
Droit sur les mutations immobilières
La Loi concernant les droits sur les mutations immobilières prévoit que toute municipalité doit percevoir un droit sur le transfert d’un immeuble situé sur son territoire. Le droit de mutation est calculé d’après l’évaluation municipale ou d’après......
En savoir plus -
Rubriques
Étapes à suivre pour une demande de révision : processus et formulaire
...sp; Le droit de contester son évaluation municipale ne dispense pas pour autant le propriétaire de l’obligation de payer ses taxes municipales aux dates requises. Renseignements Service trésorerie et approvisionnement Ville de Cont...
En savoir plus -
Rubriques
Processus d'inscription et modalités
...ent doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même fami...
En savoir plus -
Actualités
Inscriptions aux loisirs dès le 28 août 2023
...it être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille e...
En savoir plus
-
Rubriques
Consultation du rôle en ligne
Notez que les liens ci-dessous ont été modifiés le 16 septembre 2021. Par souci de rendre ce service encore plus convivial pour les utilisateurs, le fournisseur a modernisé et changé ses plateformes dédiées à la consultation du rôle d’évaluation en......
En savoir plus -
Rubriques
Évaluation foncière
...urs qui y sont inscrites reflètent les conditions du marché au 1 er juillet 2023. Elles serviront pour le calcul des taxes municipales des années 2025, 2026, 2027. Q : Qu’est-ce que le rôle d’évaluation foncière? R : Le rôle d’éva...
En savoir plus -
Actualités
Cours et ateliers socioculturels printemps 2026 - Inscrivez-vous dès mercredi (25 mars)
...ent doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même fami...
En savoir plus
-
Actualités
Cours et ateliers socioculturels hiver 2026 - Inscrivez-vous dès lundi (15 décembre)
...ent doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicables, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même fami...
En savoir plus
-
Actualités
Rapport financier 2024 - Contrecoeur dégage un surplus de 1 397 703 $
...nnes pour le secteur public. La dette nette de la Ville atteint 36,8 M$, dont une partie importante est rattachée à des taxes de secteurs commercial et industriel ou financée par des subventions à percevoir. Les investissements en immobilisation...
En savoir plus
-
Actualités
Programmation « Contrecœur se relâche! » du 1er au 9 mars 2025
...ables Lieu : Centre multifonctionnel (salle des Aciéries) - 475, rue Chabot Coût : 14 $ + frais de billetterie et taxes par enfant (2 ans et moins gratuit) Horaire : de 9h à midi, puis de 13h à 16h, les 7,8 et 9 mars Par Groupe...
En savoir plus
-
Actualités
Rapport financier 2023 - Contrecœur dégage un surplus de 901 233 $
...décembre 2023, la dette à long terme de la Ville se chiffre à 42 477 851 $. De ce montant, 14 265 214 $ se rattachent à des taxes de secteur, majoritairement commerciales et industrielles. Le montant de la dette à la charge de l’ensemble des citoyen...
En savoir plus