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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...es aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 mars 2021 8.2 Adoption du rapport d'approbation du budget 2021 révisé de l'Office municipal d'h...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...res aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste d es comptes à payer au 29 avril 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'un étudiant à la Division de l'urbanisme 9....
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport fin ancier consolidé et rapport de l‱auditeur indépendant pour l‱année 20...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 juillet 2021 8.3 Adoption du budget révisé de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...liothèque municipale de Contrecœur soit adopté. 4 ADOPTÉE 2021 -09 -260 ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 3 SEPTEMBRE 2021 Il est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur André Gosselin E...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 4 DÉCEMBRE 2020 5. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1213 -2020 MODIFIA...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...nus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2021 1 9.3 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœ...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...tions en autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrec...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...et activités de la Ville de Contrecœur 8. RÈGLEMENT 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 1 er décembre 2021 1 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt p...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ON DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 7. ADOPTION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER AU 9 DÉCEMBRE 2021 8. EMBAUCHE DE PERSONNEL POUR L 'APPLICATION DU RÈGLEMENT 1132 -2018 SUR LE STA...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ur la saison hivernale 2021 -2022 7. RÈGLEMENT 8. FINANC ES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2022 8.2 Dépôt selon l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la list...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 1 8. FINANCES 8.1 Adop tion de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœu...
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Séance du 12 janvier 2021
...r la personne qui agit à titre de secrétaire du comité 8. FINANCES 8.1 Adoption de la li ste des comptes à payer au 6 janvier 2021 8.2 Dépôt selon l‱article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, de la list...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...de modifier les heures où le stationnement est interdit 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 26 novembre 2020 8.2 Utilisation des contributions aux fins de parcs et de terrains de jeux afin de défr...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...er les dispositions sur les habitations bigénération 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 mars 2022 8.2 Appropriation d'un montant pour la réserve destinée à la mobilité durable créée par le règ...
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Séance du 4 février 2020
...une étude touchant la caserne incendie 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomi nation d'une agente au développement cultur el et tou...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...jouter la présence d'un fonctionnaire supplémentaire 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 août 2022 9. GESTION DU PERSONNEL 1 9.1 Création d'un poste temp oraire de directeur généra...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...les travaux de construction d'une caserne i ncendie 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2022 8.2 Adoption du budget 2022 révisé de l'Office municipal régional de Marguerite -D'Youvi...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...nt effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’a ffectation s’avérerait insuffisante....
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Le Noblet, édition janvier 2022
...prévoyant des fonds et des réserves pour assurer aux contribuables un développement durable qui respecte leur capacité de payer. Requêtes et demandes de permis Si vous ne saviez pas qu’il est maintenant possible de soumettre vos requêtes en ligne...
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Le Noblet, édition avril 2022
...maine Enfant(s) suivant(s) : 29 $/enfant/semaine - Service d’accueil prolongé : 35 $/enfant/semaine - Possibilité de payer en trois versements : à l’inscription, 9 mai et 6 juin 2022 - Le terme 1 er enfant s’applique à l’enfant d’une même...
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Séance du 7 janvier 2020
...règ lement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 janvier 2020 9.2 Adoption du budget de l 'Office municipal d'habitation de Contrecœur pour l'ann...
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Séance du 10 mars 2020
...r les élections et les référendums dans les municipalités pour l'année 2019 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 5 mars 2020 8.3 Annulation des pénalités portées au compte de taxes de l'Office municipal d'habitation de...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...es dépenses conformément à l'article 105.4 de la loi sur les cités et villes 8.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 octobre 2020 8.3 Adoption du budge t 2021 de la Régie intermunicipale des services animaliers...
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Séance du 7 avril 2020
...glement 1196 -2020 relatif aux animaux 7. RÈGLEMENT 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 avril 2020 8.2 Annulat ion de soldes résiduaires de certains règlements d'emprunt 8.3 Report de...
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