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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...tions – Coopérative de Solid arité-Santé de Contrecœur - 20 e anniversaire 11.6 Motion de félicitations - Maison de la Famille Joli-Cœur - 30 e anniversaire 3 12. S UJETS DIVERS 13. R ETOUR SUR LA P...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...familialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 : QuartierC-3 : Service professionnel et spécialiséC-4 : LocalC-5 :...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...a lieu; 6° dans le cas d’une habitation unifamiliale neuve, la demande doit, de plus, indiquer si la maison est destinée à l’usage personnel du demandeur du permis ou à celui de sa famille et être accompagné...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...18. Bibliothèque 19. Administration générale 19.1 Autoristation de signature d'une entente avec la Maison de la Famille Joli -Coeur pour le service de brigadiers scolaires 2022 -2023 19.2 Autorisation de si...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...on - Yéti mobile 11.6 Appui - Comités ZIP du Québec - Stratégies Sai nt-Laurent 11.7 Versement - Aide financière - Maison des jeune s de Contrecœur - Camp de basketball 11.8 Versement - Aide financière - Garde côtière au xiliaire can...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...2024 -2025 18.2 Autorisation de signature et octroi d'une aide financière - Entente de service avec la Maison de la famille Joli -Cœur 18.3 Autorisation de signature - Entente intermunicipale relative à la gest...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...nisme et de l’environnement; CONSIDÉRANT QUE le projet favorise une intégration harmonieuse entre le garage et la maison assurant une cohérence esthétique et architecturale; CONSIDÉRANT QUE le remplacement du revêtement par un maté...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...changements climatiques 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature - Entente de service - Maison des jeunes de Contrecoeur Inc. 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de con...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
...familialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 : QuartierC-3 : Service professionnel et spécialiséC-4 : LocalC-5 :...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ngement d’usage ou l’ajout de logement 2 Commerce Tous les usages à l’exception de l’usage " Hôtel, motel et maison de touriste " 1 unité par 100 m 2 de superficie de plancher 3 Usage " Hôtel, motel et maison de touriste...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ieu ; 6° dans le cas d’un e habitation unifamiliale neuve, la demande doit, de plus, indiqu er si l a maison est destinée à l’usage personnel du demandeur du permis ou à celui de sa famille et être accompagn...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...ARTICLE 46 MULTIFAMILIALE, CATÉGOR IE B (CLASSE 5) ................................ ........... 4-56 ARTICLE 47 MAISON MOBILE (CLASSE 6) ................................ ................................ ......... 4-56 SECTION 4...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...tion du règlement 1277 -2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux de restauration de la Maison Lenoblet -du Plessis et abrogeant le règlement 1188 -2019 7.3 Adoption du règlement 1278 -2022 modi...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...DE RÈGLEMENT 1277 -2022 EMPRUNTANT AU PLUS 400 000 $ POUR FINANCER LES TRAVAUX D E RESTAURATION DE LA MAISON LENOBLET -DU PLESSIS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 1188 -2019 Considérant qu’une inspection a été réalisée...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...e d’aide financière à la MRC de Marguerite -D’Youville pour les travaux de restauration patrimoniale de la Maison Lenoblet -Du Plessis 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU C...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...e H-3 : Trifamiliale H-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements) H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus) H-6 : Maisons mobiles C : COMMERCE C-1 : Voisinage C-2 : Quartier C-3 : Service professionnel et spécialisé C-4 : L...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...H-3 : Trifamiliale H-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements) H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus) i H-6 : Maisons mobiles C : COMMERCE C-1 : Voisinage i C-2 : Quartier i C-3 : Service professionnel et spécialisé i C-4 :...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...ôt d’une demande d’aide financière à la MRC de Marguerite -D’Youville pour les travaux de restauration patrimoniale de la Maison Lenoblet -Du Plessis 19. Sujets divers 20. Période de questions La population est invitée à fa...
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