219 résultats pour
-
Documents
Séance du 7 avril 2020
...bâtiment à l’étage, le remplacement de la toiture, le remplacement des portes et fenêtres et le remplacement du revêtement extérieur sur le bâtiment; Considérant le dépôt d’un plan de construction, produit par monsieur Éric Champagne, archi...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...p oint aux règlements applicable s; 5 º visiter et inspecter, toutes les propriétés immobiliè res, tant à l’extérieur qu’à l’intérieur pour lesque lles un permis ou un certificat a été émis ou pour s’assurer de l’o...
En savoir plus -
Documents
Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...tion Écrans afin de remplacer le tarif de Non -résident par 112,50 $/jour. d) Modification de la grille Plateaux extérieurs comme suit : 1. Modifier la section Camp de jour – semaine d’animation comme suit : 1.1. 1er enfant...
En savoir plus -
Rubriques
Aide à la rénovation d’immeubles patrimoniaux : Subvention – Réfection toiture en tôle
Article 2 - Portée du règlement Ce règlement s’applique à la rénovation de la toiture de tout immeuble utilisé à des fins résidentielles, commerciales et institutionnelles dont l’année de construction est antérieure à 1941, à l’exclusion des co......
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...te -Trinité, le presbytère, l’usine de filtration, l’école primaire Mère -Marie -Rose, la piscine municipale extérieure, la coopérative de solidarité santé, la Caisse Desjardins de Contrecœur - Verchères, la Banque Nationale, le...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...-1-2009 afin d’autoriser la création des l ots 6 362 220, 6 362 221 et 6 362 222, situés sur la l igne extérieure d’une courbe et destinés à la construction d’habitations unifamiliales isolées, d’une largeur de 8...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que le choix des matériaux de revêtement extérieur s’harmonise avec les constructions existantes dans le développement; Considérant q ue la volumétrie de...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...u 4703, rue Olivier -Gloutnez dépose une demande de permis de rénovation pour le remplacement du revêtement extérieur du bâtiment principal; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...pour aménager une chambre froide au sous -sol et une pièce habitable à l’étage; Considérant la présence d’un escalier extérieur desservant le bâtiment en cour arrière qui ne respecte pas les normes minimales relative s aux paliers et aux main...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...à approuvés sur la rue Louis -Fiset, ne pourra être construit sur deux terrains adjacents; • Qu’aucun parement extérieur en déclin horizontal de couleur blanc ne peut être appliqué sur les bâtiments; • Que les couleurs de rev...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...supérieure à 1 500 mètres carrés, de manière à autoriser de grands logements bigénérationnels sur certains terrains à l’extérieur du périmètre urbain; Considérant qu’à la lumière d’une étude comparative avec les réglementations ap...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...sions déposées dans le cadre de l'appel d'offres 2022 -TP - 01 concernant des travaux de restauration intérieure et extérieure à la Maison Lenoblet -Du Plessis 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 2 15. SERVICE INCENDIE 15.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...rtie passerelle, qui est entre le bâtiment existant et les classes modulaires; Considérant que l’ensemble des murs extérieurs seront recouverts d’un revêtement en métal prépeint de couleur brun avec des insertions de couleur noire; C...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...se au comité consultatif d'urbanisme (CCU) une demande de permis de rén ovation afin de remplacer le revêtement sur le mur extérieur du bâtiment; Considérant que le projet déposé au CCU est situé dans un secteur où un règlement sur les plans...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...énagement du stationnement et de l’aménagement paysager, en cour avant de l’immeuble, prévoyant 5 cases de stationnement extérieures alors que le règlement de zonage de la Ville en exige 6; Considérant la présence d’un espace de st...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...propose un revêtement de panneaux de fibrociment qui n’est pas compris dans la liste des matériaux de revêtements extérieurs autorisés par le règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur; Considérant que la norme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...lans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que le choix des matériaux de revêtement extérieur s’harmonise avec les constructions existantes dans le développement; Considérant que la volumétrie des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...nt que le fait d’accorder l’aménagement de pièces habitables dans les combles de toit n’influence pas l’apparence extérieure du bâtiment outre les lucarnes de toiture; Considérant qu’il a été jugé que les travaux de transformation d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
..., rue Louis -Fiset dépose une demande de permis de rénovation pour le remplacement d’une partie du revêtement extérieur du bâtiment p rincipal; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les pla...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...Considérant que le projet comprend 3 cases de stationnement dans le garage attenant ainsi que 3 cases de stationnement extérieur; Considérant que la construction s‱intègre avec les constructions dans le secteur; Considérant l‱accepta...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...l'embauche d'animatrices en chef va permettre à la technicienne en loisir de continuer les projets en loisir à l'extérieur du camp de jour; Considérant que les animatrices en ch ef relèveront de la technicienne en loisir; Consid...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...le projet n‱implique pas de modifications quant à l‱implantation du bâtiment principal ainsi qu‱à son apparence extérieure; Considérant qu‱il a été démontré que les dimensions de la cour arrière permettent l‱aménagem...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...e le projet n’implique pas de modifications quant à l’implantation du bâtiment principal ainsi qu’à son apparence extérieure; Considérant qu’il a été démontré que les dimensions de la cour arrière pe rmettent l’aménageme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ts à 3 zones tarifaires pour l’ensemble du territoire de la CMM. Une 4 e zone serait créée pour 3 villes extérieures à la CMM, so it Saint -Jérôme, Sorel -Tracy et Saint -Jean -sur -Richelieu. Le 27 octobre, l’ARTM a lancé un...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...pour le 1594, rue Jussaume 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour changer le revêtement extérieur du garage municipal situé sur le rang du Ruisseau, appel d'offres 2020 -TP -15 13. ASSAINISSEMENT DES EAU...
En savoir plus