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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
0 s PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR Procès -verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 3 octobre 2023 à 19 h, à laquelle sont présents : Madame la mairesse , Maud Allaire Mons......
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Le Noblet, édition septembre 2023
...ordination et du comité élargi ainsi que ses partenaires, l’organisme Vivre en Ville et le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation qui a offert un soutien financier dans le cadre du Programme d’appui au développement de l’ag...
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Grille des usages et normes - Zones de conservation (CS)
CLASSES D'USAGES PERMISESH : HABITATION H-1 : UnifamilialeH-2 : BifamilialeH-3 : TrifamilialeH-4 : Multifamiliale A (4 à 6 logements)H-5 : Multifamiliale B (7 logements et plus)H-6 : Maisons mobilesC : COMMERCEC-1 : VoisinageC-2 :......
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...les différentes planifications budgétaires à long terme de la Ville de Contrecœur laissent entrevoir des empêchements à assumer des investissements de services municipaux découlant de tout nouveau projet immobilier sur son te...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...délai prescrit, déterminé en fonction de la nature de l’infraction; 7 º prendre les mesures requises pour faire empêcher ou suspendre tous travaux de construction faits en contravention aux règlements d’urbanisme. Ville de Co...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...l lui fournisse tout renseignement et document pertinents à l’application du présent règlement. Il est interdit d’empêcher, d’entraver ou de nuire de quelque manière que ce soit à l’inspection visée au premier alinéa ainsi que de refuser...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...poss ible de construire une rampe temporaire ou même permanente, de mise à l’eau sur le terrain utilisé pour la pêche sur la glace? Ce terrain appartient déjà à la ville de Contrecoeur et possède un grand stationnement. Répons...
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