193 résultats pour

Séance ordinaire du 4 février 2020

...anisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA du Moulin phase II pour le 6129, route Marie -Victorin Page 2 de...

Séance ordinaire du 10 mars 2020

...rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur la rue Dansereau 11.3 Approbation d'...

Séance ordinaire du 7 avril 2020

...tion 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot à l'approbation de plans de construction 11.3 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur c ommercial des Ormes pour les adresses du 4945 à 4995, rue...

Séance ordinaire du 4 avril 2023

...Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de...

Séance ordinaire du 5 octobre 2021

...l 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le mois de septembre 12.2 Demande de dérogation mineure pour le 8148, route Marie -Victorin 12.3 Demande de dérogation mineure pour le lot 4 814 75...

Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h

...uche d e personnel responsable de l'application du règlement 1132 -2018 sur le stationnement hivernal 9. Demande de renonciation à la rétrocession du lot 6 313 824 10. Versement d'une commandite à l'organisme Le Pio...

Séance ordinaire du 1er février 2022

...e 2 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4705, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour le 8467, route Marie...

Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h

...SME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2023 11.2 Demande d'appui à une utilisation non -agricole auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec...

Séance ordinaire du 13 février 2024

...10.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de janvier 2024 10.2 Approbation - Demande de plans d'implantation et d'intégration architecturale - PIIA 2023 - 475 - 5413, route Marie -Victorin - Lot 4...

Séance ordinaire du 9 mai 2023

...vice de l'urbanis me et de l'environnement 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière au Fonds région et ruralité (FRR) 10.2 Autorisation de signature d’une entente de s...

Séance ordinaire du 1er octobre 2024

...SERVICE INCENDIE 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Autorisation - Dépôt d'une demande de subvention - Programme 4 500 bornes de recharge 17.2 Autorisation - Dépôt d'une demande d'aide fi...

Séance ordinaire du 16 août 2022

...OI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'habitation 12.3 Demande de dérogation mineure pour le 5321, rue Bourgchemin 12.4 Demande de dérogation mineure pour le 638 à 640, ru...

Comité de démollition - Demande de démollition - 5536, rang du Ruisseau, lot 4 812 949

AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité de démolition tiendra une séance le mercredi 2 juillet 202 5, à 1 7 h 30 , à la mairie de Contrecœur, située au 5000, route Marie...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-050 – 5958, route Marie-Victorin

...contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le consei...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-055 – 4030, rue des Patriotes

...ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil...

Plan d’action municipal pour déceler et réduire le plomb dans l’eau potable

Le gouvernement provincial a également demandé aux municipalités du Québec d’élaborer un plan municipal de réduction du plomb dans l’eau potable, en suivant les recommandations de Santé Canada.

Demande de dérogation mineure - DM-2025-035 – 1605 rue Bellerose

...contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil municipa...

Demande de démolition - 360-366, rue Papin, 398-400, rue Papin et 9518, route Marie-Victorin

DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉMOLITION AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le comité d’étude des demandes de démolition tiendra une séance le lundi 28 avril 202 5, à 1 7 h 30...

Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin

...VINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1109 -2018 SUR LES PROJET...

Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice

...7-5855 | ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, que le conseil mu...

Demande de dérogation mineure - DM-2025-005 - 4220, rue des Patriotes

Demande de dérogation mineure - DM-2025-003 - 4220, rue des Patriotes

Demande de dérogation mineure - DM-2024-149 - 4995,rue des Ormes