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Séance du 7 avril 2020
...e signature des baux de lo cation de locaux au Centre multifonctionnel 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 af...
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Séance du 10 mars 2020
...la divi sion du territoire de la Ville de Contrecœur en 6 districts électoraux 8. FINANCES 8.1 Dépôt du rapport d'activités du trésorier en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités pour l'année...
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Séance du 4 février 2020
...ement d'une aide financière dans le cadre du Programme de support à l'excellence 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 11.2 Approbat ion d'une demande de permis de c...
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Séance du 7 janvier 2020
...U MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.2 Dépôt du procès -verbal de corr...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...10.3 Versement d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de constru ction émis pour le mois de février 11.2 Nomination des membres du comité con...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...A » et « B » 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport de l'auditeur indépendant pour l'année 2021, et dépôt du rapport de la...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ge et à travers les principaux outils de communication des trois MRC. VOTRE CENTRE D’ACTION BÉNÉVOLE N’EST PAS UN DÉPOTOIR RAPPORTER N’IMPORT\ E QUOI N’AIDE PERSONNE VÊTEMENTS TACHÉS, DÉCHIRÉS OU EN MAUVAIS ÉTAT (Rapportez à l’écocentre) VÊTEME...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...u plus 700 000 $ pour financer des travaux de pavage sur le rang du Ruisseau 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modif...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...illée pour le décernement de la Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspection d...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ge 2 de 3 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comp tes à payer au 27 avril 2022 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport de l'auditeur indépendant pour l'année 2021, et dépôt du rapport de la m...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...montant pour la réserve destinée à la mobilité durable créée par le règlement 1113 -2018 8.3 Dépôt des rapports d’audit de conformité portant sur l’adoption du budget 2021 et sur l’adoption du programme triennal d’im...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...10.3 Versement d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de février 2022 Page 2 de 2 11.2 Nomination des memb...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du r èglement 1244 -2022...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...9.5 Ajustement salarial des pompiers du Service de sécurité incendie 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. Loisir et culture 12. Travaux publics...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...dre du jour 5. Correspondance provenant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt du rapport de la présidente d'élection sur la tenue du scrutin du 7 novembre 2021 7. Avis de motion 8. Règlemen...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...000 $ pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage 8. Finances 8.1 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 2020 8.2 Adoption de la liste des co...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...à la zone C10 -25 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 27 mai 2021 8.2 Dépôt du rapport financier consolidé et rapport de l’auditeur indépendant pour l’année 2020 8.3 Approbation du bud get révisé...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...lé – Addenda no 3 15. Communication 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Dépôt du rapport de la Commission municipale du Québec concernant l'audit de conformité de la formation en éthique et déontologie d...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...uche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, r...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution finale afin de transformer l'hab...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...on de la résolution 2019 -09 -288 intitulée : Attribution de contrat d'une durée de 3 ans pour la vérification annuelle du rapport financier, appel d'offres 2019 -FIN -01 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche de personnel pour l'ap...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...illée pour le décernement de la Médaille d’argent du Lieutenant -gouverneur 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de mai 11.2 Délégation de pouvoirs d'inspectio...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...veloppement culturel avec le ministère de la Culture et des Communications 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 155, rue...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...n du comité consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Ma...
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